Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2;Nide 13;Niteet 43–44Amyot, 1873 |
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Sivu 54
... administration allemande actuelle , entre les mains de l'administration des postes françaises , aux conditions et sous ... administrations . Toutefois , les taxes dont les lettres non affranchies ou insuffisamment affanchies auraient été ...
... administration allemande actuelle , entre les mains de l'administration des postes françaises , aux conditions et sous ... administrations . Toutefois , les taxes dont les lettres non affranchies ou insuffisamment affanchies auraient été ...
Sivu 61
... administrations ; Écoles régimentaires ; Infirmerie ; École de natation , s'il y a des cours d'eau suffisants ; Manége couvert , s'il existe , ou manége ouvert ; Butte pour le tir de l'infanterie et de la cavalerie ; Champ d'exercice ...
... administrations ; Écoles régimentaires ; Infirmerie ; École de natation , s'il y a des cours d'eau suffisants ; Manége couvert , s'il existe , ou manége ouvert ; Butte pour le tir de l'infanterie et de la cavalerie ; Champ d'exercice ...
Sivu 66
... administrations , aux officiers et employés ; Aux chevaux des postillons , de relais et cantiniers . Les rations de fourrages ( B ) sont attribuées aux troupes , adminis- trations , officiers et employés pour leurs chevaux de selle non ...
... administrations , aux officiers et employés ; Aux chevaux des postillons , de relais et cantiniers . Les rations de fourrages ( B ) sont attribuées aux troupes , adminis- trations , officiers et employés pour leurs chevaux de selle non ...
Sivu 67
... administrations françaises des chemins de fer seront , pour les transports militaires , placées vis - à - vis de la commission exécutive et des commissions de lignes allemandes dans les mêmes conditions que les administrations ...
... administrations françaises des chemins de fer seront , pour les transports militaires , placées vis - à - vis de la commission exécutive et des commissions de lignes allemandes dans les mêmes conditions que les administrations ...
Sivu 118
recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international. Aucune administration de chemin de fer déjà fonctionnant ne ... administrations sont tenues d'introduire le nom- ― - bre de trains de voyageurs , avec la vitesse voulue ...
recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international. Aucune administration de chemin de fer déjà fonctionnant ne ... administrations sont tenues d'introduire le nom- ― - bre de trains de voyageurs , avec la vitesse voulue ...
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1er mars accordée administrations administrations des postes affaires étrangères affranchies agents consulaires allemandes Alsace-Lorraine articles aura auront autorités locales Avricourt bâtiments Bavière Belfort belge Bismarck Brême bureau bureau ambulant caisse charge chemin de fer citoyens commerce commission compétente comte conclu Confédération de l'Allemagne conférence consuls généraux crimes déclaration délai demande devront Diète dispositions douane établir États États-Unis États-Unis d'Amérique extradition fédéral frais française frontière grand-duché guerre Hambourg hautes parties contractantes italiens Jules Favre Jungholz l'administration l'Allemagne du Nord l'article l'autre l'Empire l'État l'extradition législation lieu lois marchandises ment militaires ministre nation navigation navires nécessaires négociations objets payer pays plénipotentiaires allemands ports postes pourra pourront présent traité présente Convention propriété protocole Prusse prussien question réciproquement réclamé réglement Reichstag République réserve respectifs Saint-Gothard Schwarzbourg-Sondershausen sera Siam siamois Signé stipulations Suisse sujets tarif taxe télégraphes territoires cédés thalers tion traité de paix tribunaux troupes allemandes Versailles vice-consuls ou agents vigueur Warnsdorf Zollverein