Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2;Nide 13;Niteet 43–44Amyot, 1873 |
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Sivu 37
... arrêté un moment pour écouter la conversation , un soldat allemand s'est avancé pour me saluer , en m'appelant par mon nom ; c'était un employé dans un hôtel de Hombourg , où j'avais demeuré pendant mon séjour dans cette ville d'eaux ...
... arrêté un moment pour écouter la conversation , un soldat allemand s'est avancé pour me saluer , en m'appelant par mon nom ; c'était un employé dans un hôtel de Hombourg , où j'avais demeuré pendant mon séjour dans cette ville d'eaux ...
Sivu 49
... arrêté pour toute cette armée par l'article 8 de la convention du 4 mars . Fait à Versailles , le 6 mars 1871 . ( L. S. ) Signé : Général DE VALDAN . ( L. S. ) Signé : PODBIELSKI . No 1153 . RÉPONSE DU PAPE A LA NOTIFICATION DE ...
... arrêté pour toute cette armée par l'article 8 de la convention du 4 mars . Fait à Versailles , le 6 mars 1871 . ( L. S. ) Signé : Général DE VALDAN . ( L. S. ) Signé : PODBIELSKI . No 1153 . RÉPONSE DU PAPE A LA NOTIFICATION DE ...
Sivu 58
... arrêté et convenu ce qui suit : Alimentation des troupes allemandes . Art . 1o.- L'intendance militaire allemande se chargera de l'ali- mentation des troupes allemandes restant en France jusqu'au 31 dé- cembre de l'année courante ...
... arrêté et convenu ce qui suit : Alimentation des troupes allemandes . Art . 1o.- L'intendance militaire allemande se chargera de l'ali- mentation des troupes allemandes restant en France jusqu'au 31 dé- cembre de l'année courante ...
Sivu 67
... arrêté ce qui suit : - Art . 1er . Les autorités allemandes accordent , dès à présent , aux cinq grandes compagnies françaises de chemins de fer , l'autorisation de reprendre l'exploitation de la portion de leur réseau comprise dans les ...
... arrêté ce qui suit : - Art . 1er . Les autorités allemandes accordent , dès à présent , aux cinq grandes compagnies françaises de chemins de fer , l'autorisation de reprendre l'exploitation de la portion de leur réseau comprise dans les ...
Sivu 73
... arrêté les dispositions suivantes : - Art . 1. Bien que le droit d'administrer les territoires occupés soit réservé par l'article 8 du Traité de paix préliminaire à l'autorité allemande jusqu'à la conclusion et à la ratification du ...
... arrêté les dispositions suivantes : - Art . 1. Bien que le droit d'administrer les territoires occupés soit réservé par l'article 8 du Traité de paix préliminaire à l'autorité allemande jusqu'à la conclusion et à la ratification du ...
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1er mars accordée administrations administrations des postes affaires étrangères affranchies agents consulaires allemandes Alsace-Lorraine articles aura auront autorités locales Avricourt bâtiments Bavière Belfort belge Bismarck Brême bureau bureau ambulant caisse charge chemin de fer citoyens commerce commission compétente comte conclu Confédération de l'Allemagne conférence consuls généraux crimes déclaration délai demande devront Diète dispositions douane établir États États-Unis États-Unis d'Amérique extradition fédéral frais française frontière grand-duché guerre Hambourg hautes parties contractantes italiens Jules Favre Jungholz l'administration l'Allemagne du Nord l'article l'autre l'Empire l'État l'extradition législation lieu lois marchandises ment militaires ministre nation navigation navires nécessaires négociations objets payer pays plénipotentiaires allemands ports postes pourra pourront présent traité présente Convention propriété protocole Prusse prussien question réciproquement réclamé réglement Reichstag République réserve respectifs Saint-Gothard Schwarzbourg-Sondershausen sera Siam siamois Signé stipulations Suisse sujets tarif taxe télégraphes territoires cédés thalers tion traité de paix tribunaux troupes allemandes Versailles vice-consuls ou agents vigueur Warnsdorf Zollverein