Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2;Nide 13;Niteet 43–44Amyot, 1873 |
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Sivu 12
... , l'alimentation des troupes allemandes qui resteront en France aura lieu , aux frais du Gouvernement français , dans la mesure - convenue par une entente avec l'intendance militaire allemande ( 12 DOCUMENTS DIPLOMATIQUES.
... , l'alimentation des troupes allemandes qui resteront en France aura lieu , aux frais du Gouvernement français , dans la mesure - convenue par une entente avec l'intendance militaire allemande ( 12 DOCUMENTS DIPLOMATIQUES.
Sivu 38
... frais et humide . Un peu après midi , le soleil apparût chaud et brillant et le reste de la journée fut magni- fique . Le colonel Hoffman et M. Harrisse , qui ont parcouru la ville ce soir , m'apportent leurs renseignements sur ce qu ...
... frais et humide . Un peu après midi , le soleil apparût chaud et brillant et le reste de la journée fut magni- fique . Le colonel Hoffman et M. Harrisse , qui ont parcouru la ville ce soir , m'apportent leurs renseignements sur ce qu ...
Sivu 55
... frais de l'exploitation du service postal dans l'étendue que les arrangements en vigueur ont introduite jusqu'à la conclusion des présentes ; elle pourvoira à l'entretien des employés et bureaux et aux frais du transport des dépêches ...
... frais de l'exploitation du service postal dans l'étendue que les arrangements en vigueur ont introduite jusqu'à la conclusion des présentes ; elle pourvoira à l'entretien des employés et bureaux et aux frais du transport des dépêches ...
Sivu 57
... frais de port les lettres ordinaires jusqu'à concurrence de 60 grammes , les journaux et les lettres avec valeur déclarée jusqu'à concurrence de 50 thalers de et pour les soldats et officiers de tout grade . Toutefois , la ...
... frais de port les lettres ordinaires jusqu'à concurrence de 60 grammes , les journaux et les lettres avec valeur déclarée jusqu'à concurrence de 50 thalers de et pour les soldats et officiers de tout grade . Toutefois , la ...
Sivu 58
... frais du Gouvernement français , dans la mesure convenue par une entente avec l'intendance militaire allemande , d'après l'article 4 du Traité préliminaire de paix conclu le 26 février dernier . - Rations . Art . 2. Le Gouvernement ...
... frais du Gouvernement français , dans la mesure convenue par une entente avec l'intendance militaire allemande , d'après l'article 4 du Traité préliminaire de paix conclu le 26 février dernier . - Rations . Art . 2. Le Gouvernement ...
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1er mars accordée administrations administrations des postes affaires étrangères affranchies agents consulaires allemandes Alsace-Lorraine articles aura auront autorités locales Avricourt bâtiments Bavière Belfort belge Bismarck Brême bureau bureau ambulant caisse charge chemin de fer citoyens commerce commission compétente comte conclu Confédération de l'Allemagne conférence consuls généraux crimes déclaration délai demande devront Diète dispositions douane établir États États-Unis États-Unis d'Amérique extradition fédéral frais française frontière grand-duché guerre Hambourg hautes parties contractantes italiens Jules Favre Jungholz l'administration l'Allemagne du Nord l'article l'autre l'Empire l'État l'extradition législation lieu lois marchandises ment militaires ministre nation navigation navires nécessaires négociations objets payer pays plénipotentiaires allemands ports postes pourra pourront présent traité présente Convention propriété protocole Prusse prussien question réciproquement réclamé réglement Reichstag République réserve respectifs Saint-Gothard Schwarzbourg-Sondershausen sera Siam siamois Signé stipulations Suisse sujets tarif taxe télégraphes territoires cédés thalers tion traité de paix tribunaux troupes allemandes Versailles vice-consuls ou agents vigueur Warnsdorf Zollverein