Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2;Nide 13;Niteet 43–44Amyot, 1873 |
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Sivu 7
... lieu mercredi , 1er mars , à dix heures du matin . L'armée allemande occupera l'espace compris entre la Seine et la rue du Faubourg- Saint - Honoré , à partir de la place de la Concorde jusqu'au quartier des Ternes . L'effectif des ...
... lieu mercredi , 1er mars , à dix heures du matin . L'armée allemande occupera l'espace compris entre la Seine et la rue du Faubourg- Saint - Honoré , à partir de la place de la Concorde jusqu'au quartier des Ternes . L'effectif des ...
Sivu 11
... lieu dans les départements suivants : Somme , Oise , et les parties des départements de la Seine - Inférieure , Seine - et - Oise , Seine - et - Marne , situées sur la rive droite de la Seine , ainsi que la partie du département de la ...
... lieu dans les départements suivants : Somme , Oise , et les parties des départements de la Seine - Inférieure , Seine - et - Oise , Seine - et - Marne , situées sur la rive droite de la Seine , ainsi que la partie du département de la ...
Sivu 38
... lieu ce soir et il me fit part de son espoir que tout serait terminé avant demain matin et que les troupes allemandes sortiraient alors de Paris . Il me parût croire qu'il n'y avait aucun doute au sujet de la ratification du traité . Il ...
... lieu ce soir et il me fit part de son espoir que tout serait terminé avant demain matin et que les troupes allemandes sortiraient alors de Paris . Il me parût croire qu'il n'y avait aucun doute au sujet de la ratification du traité . Il ...
Sivu 54
... lieu , d'une part , par S. Exc . le chancelier de l'empire allemand , M. le comte de Bismarck - Schoenhausen , et , d'autre part , par M. Jules Favre , ministre des affaires étrangères de la République française . Art . 2. A partir du ...
... lieu , d'une part , par S. Exc . le chancelier de l'empire allemand , M. le comte de Bismarck - Schoenhausen , et , d'autre part , par M. Jules Favre , ministre des affaires étrangères de la République française . Art . 2. A partir du ...
Sivu 61
... lieu de logement en nature , une indemnité représentative payée par le Gouvernement français , conformément à l'annexe n ° 2 . Les établissements susmentionnés , tels qu'ateliers , magasins d'ha- billement , écoles régimentaires ...
... lieu de logement en nature , une indemnité représentative payée par le Gouvernement français , conformément à l'annexe n ° 2 . Les établissements susmentionnés , tels qu'ateliers , magasins d'ha- billement , écoles régimentaires ...
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1er mars accordée administrations administrations des postes affaires étrangères affranchies agents consulaires allemandes Alsace-Lorraine articles aura auront autorités locales Avricourt bâtiments Bavière Belfort belge Bismarck Brême bureau bureau ambulant caisse charge chemin de fer citoyens commerce commission compétente comte conclu Confédération de l'Allemagne conférence consuls généraux crimes déclaration délai demande devront Diète dispositions douane établir États États-Unis États-Unis d'Amérique extradition fédéral frais française frontière grand-duché guerre Hambourg hautes parties contractantes italiens Jules Favre Jungholz l'administration l'Allemagne du Nord l'article l'autre l'Empire l'État l'extradition législation lieu lois marchandises ment militaires ministre nation navigation navires nécessaires négociations objets payer pays plénipotentiaires allemands ports postes pourra pourront présent traité présente Convention propriété protocole Prusse prussien question réciproquement réclamé réglement Reichstag République réserve respectifs Saint-Gothard Schwarzbourg-Sondershausen sera Siam siamois Signé stipulations Suisse sujets tarif taxe télégraphes territoires cédés thalers tion traité de paix tribunaux troupes allemandes Versailles vice-consuls ou agents vigueur Warnsdorf Zollverein