Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2;Nide 13;Niteet 43–44Amyot, 1873 |
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Sivu 55
... Réciproquement , l'administration française répondra des lettres chargées et des autres objets qui lui seront délivrés par les employés allemands au moment de la remise . Les journaux abonnés par l'intermédiaire des employés allemands ...
... Réciproquement , l'administration française répondra des lettres chargées et des autres objets qui lui seront délivrés par les employés allemands au moment de la remise . Les journaux abonnés par l'intermédiaire des employés allemands ...
Sivu 89
... réciproquement , s'arrêta court . Plusieurs habitants réfu- giés coururent aux avant - postes et les soldats allemands eux - mêmes vinrent y manifester leur joie en annonçant que c'était la paix et qu'ils allaient enfin pouvoir ...
... réciproquement , s'arrêta court . Plusieurs habitants réfu- giés coururent aux avant - postes et les soldats allemands eux - mêmes vinrent y manifester leur joie en annonçant que c'était la paix et qu'ils allaient enfin pouvoir ...
Sivu 140
... réciproquement à faire respecter et entretenir les tombeaux des soldats ensevelis sur leurs territoires respectifs . Points accessoires réservés pour une négociation ultérieure . - Art . 17. Le règlement des points accessoires sur ...
... réciproquement à faire respecter et entretenir les tombeaux des soldats ensevelis sur leurs territoires respectifs . Points accessoires réservés pour une négociation ultérieure . - Art . 17. Le règlement des points accessoires sur ...
Sivu 161
... réciproquement ( Très - bien ! très - bien ) ; soyons généreux les uns envers les autres . J'honore le militaire à qui je viens d'adresser ces paroles ; mais je le prie de ménager les hommes d'Etat qui n'ont pas été , dans le champ de ...
... réciproquement ( Très - bien ! très - bien ) ; soyons généreux les uns envers les autres . J'honore le militaire à qui je viens d'adresser ces paroles ; mais je le prie de ménager les hommes d'Etat qui n'ont pas été , dans le champ de ...
Sivu 181
... réciproquement rem- boursés . Art . 7. —Afin de prévenir les fraudes et de limiter aux seuls produits fabriqués dans l'Alsace - Lorraine le bénéfice des stipulations qui pré- cèdent , il sera institué en Alsace - Lorraine des syndicats ...
... réciproquement rem- boursés . Art . 7. —Afin de prévenir les fraudes et de limiter aux seuls produits fabriqués dans l'Alsace - Lorraine le bénéfice des stipulations qui pré- cèdent , il sera institué en Alsace - Lorraine des syndicats ...
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1er mars accordée administrations administrations des postes affaires étrangères affranchies agents consulaires allemandes Alsace-Lorraine articles aura auront autorités locales Avricourt bâtiments Bavière Belfort belge Bismarck Brême bureau bureau ambulant caisse charge chemin de fer citoyens commerce commission compétente comte conclu Confédération de l'Allemagne conférence consuls généraux crimes déclaration délai demande devront Diète dispositions douane établir États États-Unis États-Unis d'Amérique extradition fédéral frais française frontière grand-duché guerre Hambourg hautes parties contractantes italiens Jules Favre Jungholz l'administration l'Allemagne du Nord l'article l'autre l'Empire l'État l'extradition législation lieu lois marchandises ment militaires ministre nation navigation navires nécessaires négociations objets payer pays plénipotentiaires allemands ports postes pourra pourront présent traité présente Convention propriété protocole Prusse prussien question réciproquement réclamé réglement Reichstag République réserve respectifs Saint-Gothard Schwarzbourg-Sondershausen sera Siam siamois Signé stipulations Suisse sujets tarif taxe télégraphes territoires cédés thalers tion traité de paix tribunaux troupes allemandes Versailles vice-consuls ou agents vigueur Warnsdorf Zollverein