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Teokset Teokset
" Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. "
Journal typographique et bibliographique... - Sivu 71
1807
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Journal des mines

1810
...présentation du projet de Loi concernant Les Mines. An Palais de Compièghe , le 12 avril 1810. JNlAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , etc. , etc. , etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Le projet de loi délibéré...

Le Concile national de 1811: d'après les papiers inédits du cardinal Fesch ...

Ricard (Mgr., Antoine), Joseph Fesch - 1899 - 306 sivua
...églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...

Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire méthodique, Nide 10

1807
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur...Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit ans , comédie en un acte et en...

Magasin encyclopédique: ou Journal des sciences, des lettres et des arts, Nide 3

Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur...la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs jouissant d'une réputation...

Code Napoléon

France - 1807 - 436 sivua
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps...

Mercure de France, Nide 31

1808
...l'Angleterre , est trop nrtéressant pour que nous n'en donnions pas la plus grande partie : « NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin, vu les dispositions 'arrêtées parle gouvernement britannique , en date du 11 novembre dernier , qui...

Bulletin des lois, Nide 42

France - 1808
...Conseils de préfecture en cas d'empêchement de la totalité. A Baïonne, le 16 Juin 1808. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Vu l'arrêté du Gouvernement du ic) fructidor an...

Code de commerce

France - 1808 - 795 sivua
...l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret...

Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...en date ^de Napoléonshohe le 7 Dec. igoy. 1\ apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, t Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. du traité de paix de Tilsit, et établir...

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - 1808
...date de Nùpoléonshohe le ' 7 Dec. i&oj. J. Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. du traité de paix de Tilsit, et établir pour...




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