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Suit Droits à l'entrée en France.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

3.me classe - Poteries et tous autres ouvrages non désignés dans les deux classes précédentes Ouvrages en fonte polis ou tournés .... Ouvrages en fonte étamés, émaillés ou vernissés

Fer:

Ferronnerie, comprenant:

Pièces de charpente

Courbes et soulives pour navires

Ferrures de charrettes et wagons

Gonds, pentures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis

Grilles en fer plein, lits, siéges et meubles de jardins ou autres, avec ou sans ornement .iccessoires en fonte, cuivre ou acier ....

(NB. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature et figurent parmi les pièces détachées des machines).

Serrurerie, comprenant:

Serrures et cadenas en fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, targettes et tous autres objets en fer ou tôle tournés, polis ou limés pour ferrures de meubles, portes et croisées

Clous forgés à la mécanique

Clous forgés à la main

Vis à bois, boulons et écrous

Ancres

Cables et chaînes de fer

Outils en fer pur, emmanchés ou non . . . Tubes en fer étirés, soudés par simples rapprochements:

De 9 millimètres de diamètre intérieur ou plus

De moins de 9 millimètres, raccords de toute espèce

Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin et à

recouvrement

Articles de ménage et autres ouvrages non dénommés:

En fer ou en tôle, polis ou peints ....
En fer ou en tôle, émaillés, étamés ou vernissés

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Acier:

Outils en acier pur (limes, scies circulaires ou

droites, faux, faucilles et autres non dénommés) Aiguilles à coudre de moins de cinq centimètres Aiguilles à coudre de 5 centimètres ou plus . . Plumes métalliques, en métal autre que l'or et

l'argent

Petits objets en acier, tels que perles, coulants,

broches et dés à coudre

Articles de ménage et autres ouvrages en acier

pur non dénommés

Hameçons de toute espèce

Coutellerie de toute espèce . ,

Il Instruments de chirurgie, de précision, de phy"sique et de chimie (pour laboratoire) . - . Armes de commerce, j A-s blanches . . .

Métaux divers:

Outils en fer rechargés d'acier, emmanchés ou non

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant inférieur à la moitié du poids total . .

Objets en fonte et fer non polis, le poids du fer étant égal ou supérieur à la moitié du poids total

Objets en fonte et fer polis , émaillés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer, cuivre, laiton ou acier

Toiles métalliques en fer ou en acier . . .

Cylindres en cuivre ou laiton pour impression, gravés ou non

Chaudronnerie:

Toiles en fil de cuivre ou laiton

Objets d'art et d'ornement et tous autres ouvrages

en cuivre pur ou allié de zinc ou d'étain . .

Ouvrages en zinc de toute espèce

Tuyaux et autres ouvrages de plomb de toute sorte
Caractères d' imprimerie neufs , clichés et

planches gravées pour impression sur papier. Poteries et autres ouvrages en étain pur ou allié

d'antimoine

Ouvrages en nickel allié au cuivre ou au zinc

(argentan)

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Suit Droits à l'entrée en France.

DÉNOMINATION DES ARTICLES

Ouvrages en plaqué sans distinction de titre . .
Ouvrages en métaux dorés ou argentés, soit au

mercure, soit par les procédés électro-chimiques Orfévrerie et bijouterie en or, argent, platine ou

autres métaux

Horlogerie

Fournitures d'horlogerie

MACHINES ET MÉCANIQUES.

Appareils complets:

Machines à vapeur fixes, avec ou sans chaudières, avec ou sans volant

Machines à vapeur fixes pour la navigation, avec ou sans chaudières

Machines locomotives ou locomobiles ....

Tenders complets de machines locomotives . .

Machines pour la filature

Machines à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le lin, le chanvre et autres matières textiles .

Machines pour le tissage

Machines à fabriquer le papier

Machines à imprimer

Machines pour l'agriculture

Machines à bouter les plaques et rubans de carde

Métiers à tulle

Appareils en cuivre, à distiller

Appareils en cuivre, à sucre

Appareils de chauffage

Cardes non garnies

Chaudières à vapeur en tôle de fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs

Chaudières à vapeur tubulaires en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton, étirés, ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou sphérique simple

Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme

Gazomètres, chaudières découvertes, poêles et calorifères en tôle ou en fonte et tôle . . .

Machines-outils et machines non dénommées contenant 75 Oio de fonte et plus ....

Machines-outils et machines non dénommées contenant 30 à 75 0[0 exclusivement de leur poids en fonte

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Machines-outils et machines non dénommées contenant moins de 50 OIo de leur poids en fonte

Pièces détachées de machines:

Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchouc

ou sur tissus purs ou mélangés

Dents de rots en fer ou cuivre

Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer

ou de cuivre

Pièces en fonte, polies, limées et ajustées . .
Pièces en fer forgé, polies, limées et ajustées

ou non, quelque soit leur poids .... Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et

locomotives

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non,

pesant plus d'un kilogramme

Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non,

pesant un kilogramme ou moins .... Pièces en cuivre pur ou allié de tous jutres

métaux

Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de

tissus spécialement destinés pour cardes . .

( Or

Or et argent battus en feuilles, j Argent'
Sucres bruts de betteraves (droit de consomma-
tion compris)

Sucres raffinés (droit de consommation compris)
Sucres candis (droit de consommation compris)

Carrosserie ...

Tabletterie et ouvrages en ivoire

Brutes

Vernies

Peaux . { Maroquinées

De mouton teintes

Préparées de toute autre espèce

Gants de peaux

Ouvrages en peaux, et eu cuirs de toute espèce . Futailles vides neuves ou i Cerclée8 en bois . vieil es montees ou de- c fer montees f

Bois feuillards et nierrains

Pelles, fourches, râteaux et manches d'outils en

bois avec ou sans viroles

Avirons • . . . .

Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage en bois

Kilogrammes

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Id.

De la valeur

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