Juin.. 6 Prusse, Saxe-Cobourg-Gotha. Convention militaire...... 18 Prusse, Bavière. Protocole de Douanes. 19 Conférences monétaires (2e séance).. 26 Prusse, Saxe (Weimar, Meiningen, Gotha, Altenbourg), tion militaire..... 26 Conférences monétaires (Se séance). 27 Prusse, Lubeck 28 Conférences monétaires (6e séance).. 26 Prusse, Lippe. Convention militaire.. 28 Prusse, Schwarzbourg-Sondershausen. Convention militaire. 68 I 34 67 III 1166 43 51 61 67 III 1181 71 79 309 84 67 III 1198 28 France, Prusse. Déclaration. Arrestation provisoire..... Juillet 2 Conférences monétaires (7o séance). 8 Allemagne du Nord, Bavière, Wurtemberg, Bade, Hesse. 14 France, États-Romains. Convention littéraire.. 15 Prusse, Oldenbourg. Convention militaire... 15 France, Siam. Traité. Royaume de Cambodge. 18 Prusse, Waldeck. Traité. Transfert dé l'administration...... 18 France, Prusse. Convention. Chemin de fer Sarreguemines à 23 Prusse, Hambourg. Convention militaire.. 26 Haïti, Saint-Domingue. Traité. Paix et alliance.. 29 France, États-Romains. Traité. Commerce et navigation..... Août.. 6 Prusse, Waldeck. Convention militaire. 7 France, Siam. Convention. Vins et spiritueux Sept.. 7 Brésil, Suisse. Déclaration consulaire..... 1205 69 III 1093 22 Autriche, Bavière, Wurtemberg, Bade, Suisse, Règlement. 70 II 722 69 III 1099 26 France, Uruguay. Arrangement. Commerce et navigation... 68 II Oct... 11 États-Unis, Suisse. Convention. Poste.... 598 IV 1587 14 Allemagne du Nord, Italie. Traitė. Navigation. 17 Pays-Bas, Prusse. Déclaration. Extradition avec le Hanovre. pays..... III 1021 23 Allemagne du Nord, Bavière, Wurtemberg, Bade. Traitė. Poste. 26 États-Unis. Pays-Bas. Convention. Poste... Nov.. 23 Allemagne du Nord, Bavière et Autriche. Traité. Poste. 68 IV 1621 23 Allemagne du Nord, Luxembourg. 27 France, Bade. Convention additionnelle. Poste.. Idem. 28 Pays-Bas, Prusse. Convention. Chemin de fer de Venlo à Os- Déc... 22 Autriche, Italie. Acte final. Frontières.. 23 Japon, Russie. Convention. Commerce et navigation.... 24 France, Luxembourg. Déclaration. Mariages.... 24 France. Belgique. Déclaration. Sauveteurs d'engins de pêche. -- 1652 II 622 Janv.. 11 Pays-Bas, Suède et Norvége. Convention. Poste.. 22 France, Pays-Bas. Convention. Poste.. 23 Bade, Italie. Déclaration. Actes judiciaires.. 27 États-Unis. Russie. Article additionnel. Commerce et navigation 28 Fév.. 3 France, Italie. Convention. Tunnel des Alpes... 15 France, Mecklembourg-S chwerin et Strelitz. Déclaration. Commerce.... ..... 68 III 1033 19 Turquie. Déclaration. Accession à convention télégraphique 21 France, Italie. Déclaration. Priviléges réciproques aux sujets. sonnes.. 23 Belgique, France. Déclaration. Chômage annuel des rivières. 68 28 Bavière, France. Déclaration. Arrestation des criminels...... Mars.. 4 Bade, France. Déclaration. Arrestation provisoire des criminels.... :031 1035 9 Prusse, Allemagne du Nord, Zollver ein, Autriche. Traitė. 6 Italie, Nicaragua. Traite. Commerce et navigation.......... 8 Prusse, Hambourg. Traitė. Chemin de fer de Venlo à Ham- 1 23 États-Unis, Italie. Convention d'extradition.... 30 Allemagne du Nord, Espagne. Traité. Commerce, navigation. 68 III 1177 Avril. 4 France, Tunis. Convention financière..... IV 1668 - 9 Allemagne du Nord, Hesse. Traitė. Eaux-de-Vie. bière...... 69 III 1193 11 Italie, Pays-Bas. Convention. Sociétés par actions... 1197 14 Chine. Réglement. Organisation municipale française à Shanghaï II 632 16 Pays-Bas, Suisse. Convention, Poste..... 16 Commission européenne du Danube. Dispositions pour le pilotage 73 II 606 609 418 30 Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Allemagne du ... 08 IV 1669 Mai... 2 Brunswick, Prusse. Traité. Chemin de fer de Herzberg à 3 Autriche, Bavière. Traitė. Réunion de Jungholz aux douanes 423 5 France, Oldenbourg. Declaration. Extradition... 68 IV 1674 8 Allemagne du Nord. États-Romains. Traité. Commerce...... 30 Hesse, Prusse. Traité. Administration du chemin de fer du 30 Bavière, France. Declaration. Expulsion réciproque des Juin.. 3 Espagne, Italie, Traité d'extradition.... 9 France, Turquie, Protocole. Droit de propriété immobilière. 68 IV 1678 10 Prusse, Schwarzbourg-Sondershausen. Traité. Transfert des contributions... 12 Hesse, Prusse. Traité. Chemin de fer de Giessen à Gelnhausen. 25 Italie, Suisse. Articles additionnels. Poste.... Juillet 4 États-Unis, Mexique. Convention, Règlement des réclamations. 73 II 624 9 Allemagne du Nord, Pays-Bas. Déclaration consulaire.... 10 États-Unis, Mexique. Convention. Naturalisation.. 11 Espagne, France. Acte final. Frontières...... 14 Autriche, Italie. Convention. Archives de Venise.. 19 Bade, États-Unis. Convention. Naturalisation... 69 III 1202 73 II 454 21 Allemagne du Nord, France, Arrangement télégraphique.... 69 I 2.2 gique, Danemark, Espagne, Grande-Bretagne, Grèce, Déclaration. Taxes télégraphiques.. 22 France, Autriche, Serbie, Suisse, Turquie. Arrangement. 22 Autriche, France, Italie, Suisse. Arrangement. Taxes télégra 204 176 204 206 207 Traité. Extradition... 24 Autriche, Italie. Arrangement. Taxes télégraphiques. 28 Chine, États-Unis. Article additionnel à 18 juin 1858.. Août.. 8 France, Madagascar. Traité. Paix et commerce.... 15 Prusse, Saxe-Royale. Traité. Chemin de fer de Cottbus à Groszenhain .. 17 Allemagne du Nord. Ordonnance. Poids et mesures. 20 Roumanie, Russie. Convention télégraphique..... 29 Belgique, Siam. Traité. Commerce et navigation.... Sept.. 8 Italie, Tunis. Traitė. Amitié, commerce et navigation... 18 Bavière, Italie. Traité d'extradition..... 30 Italie, Portugal. Convention consulaire... Oct... 2 Pays-Bas, Confédération Argentine. Accession. Traité. Péage de l'Escaut... 8 Grèce. Accession. Convention monétaire du 23 décembre 1865. 17 Luxembourg. Constitution.... 17 Bade, Bavière, France, Hesse, Pays-Bas, Prusse. Convention. 20 Suisse. Projets d'articles additionnels. Convention de Genève 25 Autriche, Allemagne du Nord, Bavière, Wurtemberg, Bade, 29 Allemagne du Nord, Autriche, France, Grande-Bretagne, 29 Danemark, Italie. Déclaration. Service militaire.... Régime des sucres.... 5 France, Portugal. Articles additionnels. Poste.... 9 Commission militaire de Saint-Pétersbourg, Protocole n° 1. 10 Allemagne du Nord, Italie, Bavière, Wurtemberg, Bade. Con- 10 États-Unis, Grande-Bretagne. Convention. Règlement des 13 Commission militaire de Saint-Pétersbourg. Protocole no 2. 16 Belgique. États-Unis. Convention de naturalisation......... 16 oavière, Suisse. Art. adl. Traité Extradition du 28 juin 1851. Déc... 1 Lauenbourg. Lubeck, Mecklembourg-Schwerin et Strelitz, 5 Belgique, États-Unis. Traité. Privilége des consuls...... 5 France, Italie. Déclaration. Taxes télégraphiques... 73 II 647 7 Belgique, Pays-Bas, Convention, Exercice de la médecine.... 69 644 IV 1422 1424 11 Autriche, Bavière, Belgique, Danemark, France, Grands-Bre- Déc... 17 Belgique, Suisse. Convention additionnelle. Poste.. 30 Autriche, France, Italie, Suisse. Déclaration. Taxes télégra- 31 Guatemala, Italie. Traitė. Commerce et navigation.... Janv.. 7 Belgique, France. Déclaration. Propriété littéraire.. 22 Bavière, France. Convention. Délits forestiers, etc. 27 Autriche, Italie. Convention. Extradition.. Mars. 2 Pays-Bas. Luxembourg. Convention. Poste.. 3 France, Italie. Convention postale..... 15 Belgique, Pays-Bas. Procès-verbal. Délimitation dans le 18 Suisse, Wurtemberg. Traité d'établissement.. 30 Espagne. Projet de constitution.... Avril.. 7 France, Italie. Déclaration. Taxes télégraphiques. 10 France, Hesse, Darmstadt. Déclaration. Arrrestation des mal- 15 Belgique, Italie. Convention. Extradition. 16 France, États-Unis. Convention. Garantie des marques de fa- 27 Belgique, France. Protocole. Commission pour les chemins 29 France, Belgique. Convention. Extradition des malfaiteurs... 70 I Mai.. 1 Belgique, France. Protocole. Commission de chemins de fer.. 12 Allemagne du Nord, Italie. Convention littéraire.... 13 Prusse, Suisse, Allemagne du Nord. Traité. Commerce. 13 Allemagne du Nord, Suisse. Convention littéraire. 18 Autriche, Russie. Convention, Chemin de fer Kiew-Odessa à Léopol-Vienne... 175 193 194 73 II 682 703 711 25 Allemagne du Nord. Bade. Traité. Service militaire. 12 Etats Unis. Proclamation. Surcharge de pavillon sur navires .... 259 724 15 France, Suisse. Convention. Exécution des jugements civils.. 19 Sandwich, Russie, Convention. Commerce et navigation. 73 II 22 France, Pays-Bas. Art. add. Convention poste du 22 janv. 1868. 70 I 27 France. Accession. Déclaration télégraphique du 22 juillet 1868. Juillet 1 France, Prusse. Conv. add. Chemin de fer de Sarreguemines. |