Autriche, Danemark, Prusse. Armistice de Christianfeld. 18 juillet

1864.......

Protocole. Conditions d'armistice. 1er août 1864.
Bavière, Prusse, Convention, Nikolsbourg. — 28 juillet 1866..
Wurtemberg. Prusse. Convention. Eisingen.

Autriche, Italie. Convention.
Allemagne, France, Convention.

28 janvier 1871..

1er août 1866.

408

12 août 1866..

415

72 IV 1418

1431

1492

I

14

58

Prolongation. 26 février 1871.....
Exécution idem. 11 mars 1871....

France, Uruguay, Commerce et navigation. - 7 juillet 1863..
France, Pérou. Importation du guano en France.
Difficultés. 20 juin 1864...

7 juillet 1864..

France, Uruguay. Commerce et navigation.
France, Pérou, Importation du guano. 2 décembre 1868..
France, Uruguay. Commerce et navigation.
Allemagne du Nord, France. Télégraphes. 21 juillet 1868...
Autriche, France, Serbie, Suisse, Turquie, Télég. 12 juillet 1868.
Autriche, France, Italie, Suisse. Télégraphes. Taxes. —22 juillet 1868.
Autriche, Italie. Taxes télégraphiques. 24 juillet 1863..

France, Serbie, Suisse, Turquie. Télégraphes. 22 juillet 1868..... 69 I 206 France, Italie, Suisse. Taxes télégraphiques. 22 juillet 1868..

207

Allemagne du Nord, Bade, Bavière, etc,. etc. Taxes télégraphiques.— 22 juillet 1868...

France, Italie, Suisse. Taxes télégraphiques

30 décembre 1868.

Italie. Sociétés par actions. 19 janvier 1869.
Pays-Bas, Poste. 27 décembre 1868.....

73 III 82

69 I 204 IV 1438 1439

Russie. Repression des crimes. 13 octobre 1860.
Protocoles.
Danemark, Prusse. Convention d'armistice. - 1er août 1864.......... 64
Traité de paix du 30 octobre 1864. — 1er avril 1865. 65

-

Grande-Bretagne, Pays-Bas, Prusse, Russie, Traité. Formation du royaume des Pays-Bas. 31 mai 1813..

1437

I 345

IV 382

III 219

1er mars 1814.. 67 III 975

23 avril 1814

France, Gr.-Bretagne, Prusse, Russie. Traité de Paris.
Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Recès de Francfort.
France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Traité. Séparation de la
Belgique et de la Hollande. 15 novembre 1831......
Grande-Bretagne, Prusse, Russie. Convention. Forteresses belges.
14 décembre 1831

Danemark, France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Suède. Traitė.
Succession danoise. 8 mai 1852..
France. Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne, Turquie. Traité
de Paris. 30 mars 1836.....
France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne, Turquie, Con-
vention dite des Détroits. - 30 mars 1856...
France, Grande-Bretagne, Russie, Turquie, Acte définitif. Nouvelle
frontière en Bessarabie entre la Russie et la Turquie. 11 avril 1857, 73
France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne, Turquie. Traité.
Délimitation en Bessarabie, de l'île des Serpents et du Delta du
Danube. 19 juin 1837.....
France. Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Sardaigne, Turquie. Traitė.
Principautés danubiennes. - 19 août 1858..

-

-

France. Sardaigne. Traité de paix de Zurich.

Acte final de délimitation.

France, Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Turquie. Convention.
Répression des troubles en Syrie. - 5 septembre 1860......
France, Sardaigne, Convention. Monte-Lombardo.
9 sept. 1860.
France. Grande-Bretagne, Prusse, Russie, Turquie. Convention, Pro-
longation de l'occupation de Syrie. 15 mars 1861.......
Principautés-Unies, Serbie. Turquie, Convention télégraphique.
16 juin 1862.....

France, Grande-Bretagne, Pusse, Russie. Traité. Cession des îles
Ioniennes à la Grèce. 14 novembre 1863...

France, Grande-Bretagne, Grèce, Prusse, Russie. Convention. Réunion
des îles Ioniennes à la Grèce. - 29 mars 1864...
France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse, Russie, Turquie. Acte add. à
convention du 19 août 1858. Principautés. 28 juin 1861.....
Danemark, Prusse, Préliminaires de paix. 1er août 1864.....

- 17 mai 1865..

Traité de paix de Vienne. — 30 octobre 1864... Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Hambourg, Hanovre, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse, Russie, SaxeRoyale, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg. Convention télégraphique internationale France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse, Russie, Turquie. Acte de navigation du Danube. 2 novembre 1865. Roumanie, Russie. Convention. Navigation du Pruth. 15 déc. 1866. Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Hambourg, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse, Russie, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg. Article additionnel. Convention télégraphique du 17 mai 1865. - 8 avril 1867.......

68

1621

1669

Bade, Bavière, Prusse (Allemagne du Nord), Wurtemberg. Traité de
poste. 23 novembre 1867, ...
France, Grande-Bretagne, Italie, Prusse (Allemagne du Nord), Tur-
quie. Convention. Emprunt. Navigation du Danube. -30 avril 1868.
Bade, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grande-Bre-
tagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Perse, Portugal, Rou-
manie, Russie, Serbie, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg. Acte.
Modificatiou à convention télégr, du 17 mai 1865. 21 juillet 1868. 69 I
Bade, Bavière, Pays-Bas, Prusse (Allemagne du Nord) Wurtemberg.
Traité télégraphique. - 25 octobre 1868....

Allemagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Russie, Turquie. Traitė
portant modification du Traité de Paris du 30 mars 1856.
13 mars 1871.....

Allemagne du Nord. (Voir plus loin PRUSSE.)

Allemagne (Empire d'). (Voir plus loin PRUSSE.)

Traité. Réunion du Jungholz aux douanes de Bavière.

176

73 II

639

3 mai 1868..
Belgique. Traité. Rachat du péage de l'Escaut. 16 juillet 1863..
Traité. Commerce et navigation. - 15 février 1867..........
Chine. Traitė. Amitié, commerce et navigation. - 2 septembre 1809. 73

68 II 447

XCI

746

Convention. Cession de la Vénétie. - 24 août 1866.
Traité. Commerce. 11 décembre 1866....

Traité. Navigation. - 11 décembre 1866....

Convention. Propriété littéraire. - 11 décembre 1866...
Convention consulaire. -11 décembre 1866....

Convention. Succession 11 décembre 1866..

31 juillet 1867....

Hanovre. Traitė. Abolition du droit de stade. 22 juin 1861..
Italie. Convention d'armistice. 12 août 1866

Acte final Frontières. 22 décembre 1867..
Convention. Archives de Venise.

14 juillet 1868. Convention d'extradition. - 27 février 1869.... Maroc. Convention. Phare du cap Spartel. 31 mai 1865.. Pays-Bas. Traité. Délimitation, - 12 mars 1817......

26 mars 1867..

IV 1393

· 22 mai 1865..

6 juin 1865..

9 mars 1868.

762 63

Convention de Gastein. - 14 août 1863.

Paix de Nikolsbourg.

26 juillet 1866.

Traité de paix. 23 août 1866..

-

Traité de poste. 23 novembre 1867.
Traité de commerce et de douanes.

Russie. Convention d'extradition. 15 mars 1831....

Turquie. Traité de commerce et de navigation.
Zollverein. (Voir article ZOLLVEREIN.)

Bavière, Hesse-Darmstadt, Wurtemberg. Organisation militaire de l'Allemagne du Sud. 5 février 1867.....

Allemagne du Nord, Hesse-Darmstadt. Formation de la Confédération allemande. 15 novembre 1870..

...

Bavière, France, Hesse-Darmstadt, Nassau, Pays-Bas, Prusse. Con-
vention. Pont à Mayence. - 3 avril 1860...
Autriche, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce,
Hambourg, Hanovre, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse, Russie,
Saxe-Royale, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg. Convention tėlė-
graphique internationale. - 17 mai 1863...
Autriche, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce,
Hambourg, Italie, Pays-Bas, Portugal, Prusse, Russie, Suède,
Suisse, Turquie, Wurtemberg. Art. add. Convention télégraphique
du 17 mai 1865. —8 avril 1867....

-

... 66 I 17

.... 67 IV 1409

Autriche, Bavière, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grande-
Bretagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Perse, Portugal,
Roumanie, Russie, Serbie, Suède, Suisse, Turquie, Wurtemberg.
Acte. Modifications à convention télégraphique du 17 mai 1865.
21 juillet 1868.......

Bavière, Wurtemberg. Convention. Commission de défense.
10 octobre 1868.....

Bavière, France, Hesse-Darmstadt. Pays-Bas, Prusse. Convention.
Navigation du Rhin. 17 octobre 1868..

Autriche, Bavière, Pays-Bas, Prusse (Allemagne du Nord), Wurtemberg. Traité télégraphique. 25 octobre 1868...

Bavière, Italie, Prusse (Allemagne du Nord), Wurtemberg. Convention de poste. 18 novembre 1868...

Bavière, Hesse - Darmstadt, Prusse, (Allemagne du Nord). Wurtemberg. Convention. Propriété mobilière des anciennes forteresses fédérales. 6 juillet 1869..

16 avril 1846..

65 III

......

Convention télégraphique. 27 décembre 1864...

Convention littéraire. 12 mai 1865.....

-

Convention de poste. - 27 novembre 1867.
États-Unis. Convention de naturalisation. — 4 juillet 1868.

Suisse. Convention. Continuation de chemin de fer. -24 sept. 1862. 64 III

Péage sur chemin de fer. - 27 mars 1863........

Convention de Genève. Blessés en campagne. — 22 août 1864. 65 III Zollverein. (Voir article ZOLLVEREIN.)