Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 300
... élevé le ren- dement moyen de 85 à 885. A l'époque des conférences , le rendement était , savoir : pour les suci es bruts de betterave indigène de 84 ' , pour les sucres bruts étrangers de 883 , soit 852 en moyenne . ne modifie pas ...
... élevé le ren- dement moyen de 85 à 885. A l'époque des conférences , le rendement était , savoir : pour les suci es bruts de betterave indigène de 84 ' , pour les sucres bruts étrangers de 883 , soit 852 en moyenne . ne modifie pas ...
Sivu 313
... élevés que le draw- back accordé à la sortie du sucre mélis . En France , les droits à l'importation seront de 15 p . c ... élevé que le droit afférent aux autres sucres raffinés . Les vergeoises seront assimilées aux sucres bruts . Art ...
... élevés que le draw- back accordé à la sortie du sucre mélis . En France , les droits à l'importation seront de 15 p . c ... élevé que le droit afférent aux autres sucres raffinés . Les vergeoises seront assimilées aux sucres bruts . Art ...
Sivu 51
... élevé une réclamation semblable s'il n'avait été pleinement convaincu qu'elle était fondée sur des principes du ... élevée et plus durable de justice et de droit . C'est pour ce motif et par ce motif seul que lord Grenville obtint les ...
... élevé une réclamation semblable s'il n'avait été pleinement convaincu qu'elle était fondée sur des principes du ... élevée et plus durable de justice et de droit . C'est pour ce motif et par ce motif seul que lord Grenville obtint les ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein