Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 365
... affaires des paysans . : Les règles qui doivent présider à la composition et aux attributions de la commission de liquidation faisant l'objet d'un décret spécial , le présent décret a pour but de déterminer la composition et les attribu ...
... affaires des paysans . : Les règles qui doivent présider à la composition et aux attributions de la commission de liquidation faisant l'objet d'un décret spécial , le présent décret a pour but de déterminer la composition et les attribu ...
Sivu 19
... affaires com- munes aux duchés de Schleswig Holstein devra en référer au Gou- verneur après s'en être entendu avec les hautes autorités gouverne- mentales du Schleswig . 4o Le Gouvernement provincial se composera d'un président et de ...
... affaires com- munes aux duchés de Schleswig Holstein devra en référer au Gou- verneur après s'en être entendu avec les hautes autorités gouverne- mentales du Schleswig . 4o Le Gouvernement provincial se composera d'un président et de ...
Sivu xlvi
... Affaires d'Amérique ............ . Fév .. 1 Déclaration Pays - Bas , Télégrammes avec le Luxembourg .. 1 Droit d'entrée des alcools .. 13 Drouyn de Lhuys à Gros , Madagascar .. 15 Proclamation Forey aux Mexicains . 17 Drouyn de Lhuys à ...
... Affaires d'Amérique ............ . Fév .. 1 Déclaration Pays - Bas , Télégrammes avec le Luxembourg .. 1 Droit d'entrée des alcools .. 13 Drouyn de Lhuys à Gros , Madagascar .. 15 Proclamation Forey aux Mexicains . 17 Drouyn de Lhuys à ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein