Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 67
Sivu 248
... Les retraites , douaires , orphelinats et autres obligations et charges provenant des administrations patrimoniales des biens vendus continueront d'être à la charge de l'administration générale de la 248 DOCUMENTS DIPLOMATIQUES .
... Les retraites , douaires , orphelinats et autres obligations et charges provenant des administrations patrimoniales des biens vendus continueront d'être à la charge de l'administration générale de la 248 DOCUMENTS DIPLOMATIQUES .
Sivu 298
... charge dans les fabriques de sucre de betterave a lieu d'après les quantités de sucres produites . La loi fixe un minimum de prise en charge de 1,400 grammes de sucre par hectolitre de jus et par degré du densimètre , mais le Ministre ...
... charge dans les fabriques de sucre de betterave a lieu d'après les quantités de sucres produites . La loi fixe un minimum de prise en charge de 1,400 grammes de sucre par hectolitre de jus et par degré du densimètre , mais le Ministre ...
Sivu 185
... charges et fonctions judiciaires et mu- nicipales quelconques . Art . 3. Les navires français de quelque lieu qu'ils ... charge- ment des ports du Grand - Duché , ou sur lest d'un port quelconque , seront traités dans les ports de l ...
... charges et fonctions judiciaires et mu- nicipales quelconques . Art . 3. Les navires français de quelque lieu qu'ils ... charge- ment des ports du Grand - Duché , ou sur lest d'un port quelconque , seront traités dans les ports de l ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein