Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 285
... chef de bataillon d'état - major ; S. M. le roi d'Italie , le sieur Jean - Capello , chevalier de l'ordre des saints Maurice et Lazare , son consul général en Suisse ; Et le sieur Félix Barofio , chevalier de l'ordre des Saints Maurice ...
... chef de bataillon d'état - major ; S. M. le roi d'Italie , le sieur Jean - Capello , chevalier de l'ordre des saints Maurice et Lazare , son consul général en Suisse ; Et le sieur Félix Barofio , chevalier de l'ordre des Saints Maurice ...
Sivu 341
... chef de pro- vince n'est pas faite dans les délais fixés , les décisions des assemblées entrent immédiatement en vigueur . Art . 95. Au reçu de l'improbation du chef de la province , l'assem- blée territoriale examine attentivement les ...
... chef de pro- vince n'est pas faite dans les délais fixés , les décisions des assemblées entrent immédiatement en vigueur . Art . 95. Au reçu de l'improbation du chef de la province , l'assem- blée territoriale examine attentivement les ...
Sivu 359
... chef de district trouve impossible de confirmer les candidats élus , on procède à de nouvelles élections . Si , pour la se- conde fois , elles aboutissent au même résultat , le chef de district en réfère au gouverneur de la province ...
... chef de district trouve impossible de confirmer les candidats élus , on procède à de nouvelles élections . Si , pour la se- conde fois , elles aboutissent au même résultat , le chef de district en réfère au gouverneur de la province ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein