Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 292
... concerne les sucres , le Gouvernement de S. M. le roi des Belges se réserve de revenir sur la proposition tendante à établir un accord entre la Belgique , la Grande - Bretagne , la France , les Pays- Bas et le Zollverein , pour ramener ...
... concerne les sucres , le Gouvernement de S. M. le roi des Belges se réserve de revenir sur la proposition tendante à établir un accord entre la Belgique , la Grande - Bretagne , la France , les Pays- Bas et le Zollverein , pour ramener ...
Sivu 444
... concerne , de l'exécution du présent décret . Fait au palais des Tuileries , le 14 juin 1865 . Par l'Empereur : Le ministre de l'agriculture , du commerce et des travaux publics , ARMAND BEHIC . NAPOLÉON . Décret portant que les bureaux ...
... concerne , de l'exécution du présent décret . Fait au palais des Tuileries , le 14 juin 1865 . Par l'Empereur : Le ministre de l'agriculture , du commerce et des travaux publics , ARMAND BEHIC . NAPOLÉON . Décret portant que les bureaux ...
Sivu 71
... concerne certains points accessoires , il serait à désirer de recevoir les éclaircissements nécessaires ; ainsi par exemple en ce qui concerne l'état territorial de la place de Rendsbourg ( lettre C ) il semble qu'on se soit laissé ...
... concerne certains points accessoires , il serait à désirer de recevoir les éclaircissements nécessaires ; ainsi par exemple en ce qui concerne l'état territorial de la place de Rendsbourg ( lettre C ) il semble qu'on se soit laissé ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein