Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 76
Sivu 49
... conclu avec la Suisse le 30 juin 1864 ; Vu le traité de commerce conclu avec les royaumes unis de Suède et de Norvége , le 14 février 1865 ; Vu la convention littéraire conclue avec la Prusse le 2 août 1862 , Avons décrété et décrétons ...
... conclu avec la Suisse le 30 juin 1864 ; Vu le traité de commerce conclu avec les royaumes unis de Suède et de Norvége , le 14 février 1865 ; Vu la convention littéraire conclue avec la Prusse le 2 août 1862 , Avons décrété et décrétons ...
Sivu 449
... conclue avec la Prusse le 2 août 1862 ; Vu le traité de commerce et de navigation conclu avec les villes libres et anséatiques de Brême , Hambourg et Lubeck le 4 mars 1865 ; Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art . 1. Les ...
... conclue avec la Prusse le 2 août 1862 ; Vu le traité de commerce et de navigation conclu avec les villes libres et anséatiques de Brême , Hambourg et Lubeck le 4 mars 1865 ; Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art . 1. Les ...
Sivu 117
... conclu avec le grand - duché de Mecklenbourg- Schwérin , du 19 juillet 1865 . NAPOLÉON , Par la grâce de Dieu et la ... conclu entre la France et l'Angleterre le 23 janvier 1860 , ainsi que les conventions annexes des 12 octobre et 16 ...
... conclu avec le grand - duché de Mecklenbourg- Schwérin , du 19 juillet 1865 . NAPOLÉON , Par la grâce de Dieu et la ... conclu entre la France et l'Angleterre le 23 janvier 1860 , ainsi que les conventions annexes des 12 octobre et 16 ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein