Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 66
... dollars , par le corsaire la Florida qui a été équipé à Liverpool , est considérée par les négo- ciants de nos cités maritimes , comme le prélude de la ruine de notre marine marchande nationale , à moins que ces calamités puissent être ...
... dollars , par le corsaire la Florida qui a été équipé à Liverpool , est considérée par les négo- ciants de nos cités maritimes , comme le prélude de la ruine de notre marine marchande nationale , à moins que ces calamités puissent être ...
Sivu 168
... dollars . Les marchandises qui seraient débarquées ou qu'on chercherait à débarquer d'un navire sans déclaration préalable auprès des autorités douanières japonaises , comme il est dit ci - dessous , pourront être sai- sies et ...
... dollars . Les marchandises qui seraient débarquées ou qu'on chercherait à débarquer d'un navire sans déclaration préalable auprès des autorités douanières japonaises , comme il est dit ci - dessous , pourront être sai- sies et ...
Sivu 171
... dollars . 7 D 1 1/2 D Pour chaque patente de santé 1 1/2 Pour tout autre document 1 1/2 Disposition VII . Toutes les marchandises débarquées au Japon devront acquitter les droits fixés par le tarif ci - dessous : 1re classe . Tous les ...
... dollars . 7 D 1 1/2 D Pour chaque patente de santé 1 1/2 Pour tout autre document 1 1/2 Disposition VII . Toutes les marchandises débarquées au Japon devront acquitter les droits fixés par le tarif ci - dessous : 1re classe . Tous les ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein