Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 295
... II Un aperçu des tarifs de chacun des pays contractants permettra d'apprécier la portée des clauses de cette convention . Accise . BELGIQUE . DROITS par 100 kilogr . DRAWBACKS TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. 295.
... II Un aperçu des tarifs de chacun des pays contractants permettra d'apprécier la portée des clauses de cette convention . Accise . BELGIQUE . DROITS par 100 kilogr . DRAWBACKS TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. 295.
Sivu 410
... kilogr . 4.00 100 kilogr . 50 00 li - le kilogr . 3 60 par tête . 450 00 id . 120 00 id . 60 00 id . 90 00 le kilogr . 9.00 281 Chevaux entiers et hongres , et juments ne dépassant pas la marque , quel que soit leur âge .. 290 Mulets et ...
... kilogr . 4.00 100 kilogr . 50 00 li - le kilogr . 3 60 par tête . 450 00 id . 120 00 id . 60 00 id . 90 00 le kilogr . 9.00 281 Chevaux entiers et hongres , et juments ne dépassant pas la marque , quel que soit leur âge .. 290 Mulets et ...
Sivu 411
... kilogr . id . 200 3 00 l'hectolitre . 15.00 100 kilogr . exempts . id . Soies grèges . id . Cuivre en barres . id . 4.00 exemptes . id . Plomb en masses brutes id . id Cochenille ... id . id Fruits secs ou tapés , fruits confits ...
... kilogr . id . 200 3 00 l'hectolitre . 15.00 100 kilogr . exempts . id . Soies grèges . id . Cuivre en barres . id . 4.00 exemptes . id . Plomb en masses brutes id . id Cochenille ... id . id Fruits secs ou tapés , fruits confits ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein