Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 456
... administration des postes de France livrera à l'administration des postes de Prusse , à destination de la Russie et de la Pologne , que pour les lettres non affranchies expédiées de la Russie et de la Pologne , par la voie e la Prusse ...
... administration des postes de France livrera à l'administration des postes de Prusse , à destination de la Russie et de la Pologne , que pour les lettres non affranchies expédiées de la Russie et de la Pologne , par la voie e la Prusse ...
Sivu 471
... administration des postes de Suisse , d'après la législation suisse , l'administration respon- sable payera ou fera payer à l'envoyeur et , à son défaut , au destina- taire , dans un délai de deux mois , à dater du jour de la ...
... administration des postes de Suisse , d'après la législation suisse , l'administration respon- sable payera ou fera payer à l'envoyeur et , à son défaut , au destina- taire , dans un délai de deux mois , à dater du jour de la ...
Sivu 180
... administration des postes de France et l'administration des postes de Belgique . Art . 3. Il est formellement convenu entre les deux Parties contrac- tantes que les mandats délivrés par les bureaux de poste français ou belges , en ...
... administration des postes de France et l'administration des postes de Belgique . Art . 3. Il est formellement convenu entre les deux Parties contrac- tantes que les mandats délivrés par les bureaux de poste français ou belges , en ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein