Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 39
... agriculture , du commerce et des travaux publics , ARMAND BEHIC . NAPOLÉON , Par la grâce de Dieu et la volonté nationale , Empereur des Fran- çais , A tous présents et à venir , salut : Sur la proposition de notre ministre de l'agriculture ...
... agriculture , du commerce et des travaux publics , ARMAND BEHIC . NAPOLÉON , Par la grâce de Dieu et la volonté nationale , Empereur des Fran- çais , A tous présents et à venir , salut : Sur la proposition de notre ministre de l'agriculture ...
Sivu 51
... agriculture , du commerce et des travaux publics ; Vu le traité de commerce conclu avec la Prusse le 2 août 1862 ... agriculture , du commerce et des travaux publics , et des finances , sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l ...
... agriculture , du commerce et des travaux publics ; Vu le traité de commerce conclu avec la Prusse le 2 août 1862 ... agriculture , du commerce et des travaux publics , et des finances , sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l ...
Sivu 444
... agriculture , du commerce et des travaux publics et des finances sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent décret . Fait au palais des Tuileries , le 14 juin 1865 . Par l'Empereur : Le ministre de l'agriculture ...
... agriculture , du commerce et des travaux publics et des finances sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exécution du présent décret . Fait au palais des Tuileries , le 14 juin 1865 . Par l'Empereur : Le ministre de l'agriculture ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein