Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 61
... matières premières nécessaires aux arts ou à l'industrie ainsi que des denrées propres à l'alimentation publique . Nous ne pou- vons donc que nous féliciter de la conclusion d'un acte par lequel l'Ita- lie s'est associée aux progrès ...
... matières premières nécessaires aux arts ou à l'industrie ainsi que des denrées propres à l'alimentation publique . Nous ne pou- vons donc que nous féliciter de la conclusion d'un acte par lequel l'Ita- lie s'est associée aux progrès ...
Sivu 315
... matières politiques ou administratives , en quelque langue que ce soit , et pa- raissant régulièrement et à jour fixe , soit par livraisons ou irréguliè- rement , ne pourra être créé ou publié sans l'autorisation du Gouver- ment ...
... matières politiques ou administratives , en quelque langue que ce soit , et pa- raissant régulièrement et à jour fixe , soit par livraisons ou irréguliè- rement , ne pourra être créé ou publié sans l'autorisation du Gouver- ment ...
Sivu 414
... matières premières , les droits qui grèvent les produits similaires de fabrication néerlandaise pourront être augmentés , s'il y a lieu , d'une surtaxe égale au montant de ces drawbaks . Les drawbaks qui seraient établis à l'exportation ...
... matières premières , les droits qui grèvent les produits similaires de fabrication néerlandaise pourront être augmentés , s'il y a lieu , d'une surtaxe égale au montant de ces drawbaks . Les drawbaks qui seraient établis à l'exportation ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein