Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 327
... mesures relatives à l'approvisionnement public . IV . L'administration des établissements de bienfaisance , etc. , les mesures à prendre pour l'abolition de la mendicité , pour la construc- tion des églises . v . Les affaires relatives ...
... mesures relatives à l'approvisionnement public . IV . L'administration des établissements de bienfaisance , etc. , les mesures à prendre pour l'abolition de la mendicité , pour la construc- tion des églises . v . Les affaires relatives ...
Sivu 328
... mesures nécessaires pour la marche et l'exécution des af- faires de leur compétence . Art . 5. Elles ont le droit d ... mesures nécessaires relatives aux redevances dont l'administration leur appartient , le chef de province , autorisé ...
... mesures nécessaires pour la marche et l'exécution des af- faires de leur compétence . Art . 5. Elles ont le droit d ... mesures nécessaires relatives aux redevances dont l'administration leur appartient , le chef de province , autorisé ...
Sivu 60
... mesures prises en cette circonstance , et infliger au commerce des États - Unis actuellement et dans l'avenir encore ... mesures préventives que , d'après l'expé- rience acquise , on aurait dû adopter plus tôt . Pour ce qui est des ...
... mesures prises en cette circonstance , et infliger au commerce des États - Unis actuellement et dans l'avenir encore ... mesures préventives que , d'après l'expé- rience acquise , on aurait dû adopter plus tôt . Pour ce qui est des ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein