Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 300
... moyenne ( no 10 à 14 ) on trouve qu'il y aura , pour les Pays - Bas , une augmentation de rendement de 5 1/10 kilog . , pour la France de 4 à 5 kil . , pour l'Angleterre , de 33 , tandis que pour la Belgique , il y aura une diminution ...
... moyenne ( no 10 à 14 ) on trouve qu'il y aura , pour les Pays - Bas , une augmentation de rendement de 5 1/10 kilog . , pour la France de 4 à 5 kil . , pour l'Angleterre , de 33 , tandis que pour la Belgique , il y aura une diminution ...
Sivu 302
... moyenne du rendement constaté en France , pendant les cinq dernières campagnes , dans les fabriques exercées , est de 1,473 gram- mes ; dans les fabriques abandonnées , elle a été de 1,542 grammes au minimum . 1. D'après l'art . 6 de la ...
... moyenne du rendement constaté en France , pendant les cinq dernières campagnes , dans les fabriques exercées , est de 1,473 gram- mes ; dans les fabriques abandonnées , elle a été de 1,542 grammes au minimum . 1. D'après l'art . 6 de la ...
Sivu 460
... moyenne , aussi par trente grammes , poids net , aux lettres comprises dans les dépêches que l'administra- tion des postes de France sera tenue de transporter pour le compte d'une autre administration , entre la frontière franco - belge ...
... moyenne , aussi par trente grammes , poids net , aux lettres comprises dans les dépêches que l'administra- tion des postes de France sera tenue de transporter pour le compte d'une autre administration , entre la frontière franco - belge ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein