Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 51
... nationale , Empereur des Français , A tous présents et à venir , salut : Sur la proposition de notre ministre de l'agriculture , du commerce et des travaux publics ; Vu le traité de commerce conclu avec la Prusse le 2 août 1862 ; Vu le ...
... nationale , Empereur des Français , A tous présents et à venir , salut : Sur la proposition de notre ministre de l'agriculture , du commerce et des travaux publics ; Vu le traité de commerce conclu avec la Prusse le 2 août 1862 ; Vu le ...
Sivu 142
... nationale ou l'expérience aura reconnues comme devant être corrigées , puisse se faire aisément et sans être en ... nationale pour justifier leur refus de partici- pation aux travaux législatifs subséquents . Concitoyens , Après avoir ...
... nationale ou l'expérience aura reconnues comme devant être corrigées , puisse se faire aisément et sans être en ... nationale pour justifier leur refus de partici- pation aux travaux législatifs subséquents . Concitoyens , Après avoir ...
Sivu 236
... nationale .. Novembre . 12 Grèce . Message du Roi acceptant la nouvelle Constitution votée par l'Assemblée nationale ..... 19 Grèce . Protestation déposée sur le bureau de l'Assemblée nationale , pour justifier le refus de 82 membres de ...
... nationale .. Novembre . 12 Grèce . Message du Roi acceptant la nouvelle Constitution votée par l'Assemblée nationale ..... 19 Grèce . Protestation déposée sur le bureau de l'Assemblée nationale , pour justifier le refus de 82 membres de ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein