Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 244
... pendant les quatre premières années , les hommes feront partie du premier ban de ces armes ; pendant les cinq autres années , du deuxième ban . Régulièrement on passera dans le second ban à partir de l'âge de trente - deux ans . La ...
... pendant les quatre premières années , les hommes feront partie du premier ban de ces armes ; pendant les cinq autres années , du deuxième ban . Régulièrement on passera dans le second ban à partir de l'âge de trente - deux ans . La ...
Sivu 245
... pendant deux à quatre semaines dans les districts où elle réside . b Pour les chasseurs , les pionniers , l'artillerie et le train , par l'appel des hommes dans les rangs des troupes de ligne , pendant une durée de deux à quatre ...
... pendant deux à quatre semaines dans les districts où elle réside . b Pour les chasseurs , les pionniers , l'artillerie et le train , par l'appel des hommes dans les rangs des troupes de ligne , pendant une durée de deux à quatre ...
Sivu 309
... pendant les quatre derniers trimestres . § 3. Si , pendant deux trimestres consé- cutifs , la recette du trésor dépasse le minimum légal , les décharges réduites , en vertu du paragraphe précédent , sont relevées dans la même proportion ...
... pendant les quatre derniers trimestres . § 3. Si , pendant deux trimestres consé- cutifs , la recette du trésor dépasse le minimum légal , les décharges réduites , en vertu du paragraphe précédent , sont relevées dans la même proportion ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein