Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 288
... port . L'officier commandant du port ou un de ses subalternes les conduira au gouvernement de la place . Art . 2. Le commandant de la place recevra la déclaration d'arrivée de chaque passager ; enregistrera son passe - port ou les ...
... port . L'officier commandant du port ou un de ses subalternes les conduira au gouvernement de la place . Art . 2. Le commandant de la place recevra la déclaration d'arrivée de chaque passager ; enregistrera son passe - port ou les ...
Sivu 289
... port étranger , faire viser son passe - port ou en demander un s'il n'en possède pas du con- sulat haïtien , sous peine d'une amende de 300 gourdes à son arrivée . Art . 8. L'agent consulaire recevra une demi - piastre ( forte ) pour ...
... port étranger , faire viser son passe - port ou en demander un s'il n'en possède pas du con- sulat haïtien , sous peine d'une amende de 300 gourdes à son arrivée . Art . 8. L'agent consulaire recevra une demi - piastre ( forte ) pour ...
Sivu 434
... Port de débarquement . Port anglais d'embar- quement . Port américain de dé- barquement .. Ports du grand océan Austral desservis par les paquebots britan- niques ...... Frontière française d'entrée ...... 0 15 Alexandrie . 015 Ports ...
... Port de débarquement . Port anglais d'embar- quement . Port américain de dé- barquement .. Ports du grand océan Austral desservis par les paquebots britan- niques ...... Frontière française d'entrée ...... 0 15 Alexandrie . 015 Ports ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein