Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 54
... spécial auront été dûment remplies . Dans aucun cas le tirage des volumes ou livraisons à paraître ne pourra dépasser le chiffre du tirage des volumes ou livraisons déjà parus . Art . 6. Les clichés , bois et planches gravés de toute ...
... spécial auront été dûment remplies . Dans aucun cas le tirage des volumes ou livraisons à paraître ne pourra dépasser le chiffre du tirage des volumes ou livraisons déjà parus . Art . 6. Les clichés , bois et planches gravés de toute ...
Sivu 355
... spéciaux concernant les paysans , ou enfin d'un arrêté de l'administration , exigent la décision ou l'autorisation de ... spécial ; l'assemblée a droit d'exiger l'insertion dans ce registre de chaque dé- cision . C. Des attributions des ...
... spéciaux concernant les paysans , ou enfin d'un arrêté de l'administration , exigent la décision ou l'autorisation de ... spécial ; l'assemblée a droit d'exiger l'insertion dans ce registre de chaque dé- cision . C. Des attributions des ...
Sivu 365
... spécial , le présent décret a pour but de déterminer la composition et les attribu- tions du comité principal chargé de l'organisation des classes rurales et de la commission pour les affaires des paysans . S 1. Le premier est placé ...
... spécial , le présent décret a pour but de déterminer la composition et les attribu- tions du comité principal chargé de l'organisation des classes rurales et de la commission pour les affaires des paysans . S 1. Le premier est placé ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein