Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 55
... suivantes , ouvertes en vertu du décret du 14 mars 1863 , à toutes les productions littéraires et artistiques venant de l'é- tranger : Strasbourg , Bayonne , Marseille , Bastia , Lille , Valenciennes , le Havre , Bellegarde , Thionville ...
... suivantes , ouvertes en vertu du décret du 14 mars 1863 , à toutes les productions littéraires et artistiques venant de l'é- tranger : Strasbourg , Bayonne , Marseille , Bastia , Lille , Valenciennes , le Havre , Bellegarde , Thionville ...
Sivu 340
... suivantes des assemblées territoriales : a . La mise à exécution des budgets locaux et des répartitions ; b . Le classement des voies de communication en routes de provinces et routes de districts ; c . Le classement des routes de ...
... suivantes des assemblées territoriales : a . La mise à exécution des budgets locaux et des répartitions ; b . Le classement des voies de communication en routes de provinces et routes de districts ; c . Le classement des routes de ...
Sivu 94
... suivantes ont été , dans ce but , arrêtées d'un commun accord : A dater de l'échange des ratifications du présent arrangement , le droit de douane qui est actuellement perçu dans les ports de l'Empire sur le guano importé du Pérou par ...
... suivantes ont été , dans ce but , arrêtées d'un commun accord : A dater de l'échange des ratifications du présent arrangement , le droit de douane qui est actuellement perçu dans les ports de l'Empire sur le guano importé du Pérou par ...
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein