Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 19–20Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 49
... traité de commerce conclu avec l'Angleterre le 23 janvier 1860 , ainsi que les conventions annexes des 12 octobre et 16 novembre de la même année ; Vu le ... commerce conclu avec la Suisse le TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. 49.
... traité de commerce conclu avec l'Angleterre le 23 janvier 1860 , ainsi que les conventions annexes des 12 octobre et 16 novembre de la même année ; Vu le ... commerce conclu avec la Suisse le TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. 49.
Sivu 117
... commerce et des travaux publics ; Vu le Traité de commerce conclu entre la France et l'Angleterre le 23 janvier 1860 , ainsi que les conventions annexes des 12 octobre et 16 novembre de la même année ; Vu le Traité de commerce conclu ...
... commerce et des travaux publics ; Vu le Traité de commerce conclu entre la France et l'Angleterre le 23 janvier 1860 , ainsi que les conventions annexes des 12 octobre et 16 novembre de la même année ; Vu le Traité de commerce conclu ...
Sivu iv
... Commerce et navigation . Oct .. 12 France , Grande - Bretagne . Convention ... Traité de commerce ... 30 France , Grande - Bretagne . 2o Convention supplémentaire . Nov .. 2 Chine ... Traité d'amitié IV ( 1860-1861 ) TRAITÉS , CONVENTIONS ,
... Commerce et navigation . Oct .. 12 France , Grande - Bretagne . Convention ... Traité de commerce ... 30 France , Grande - Bretagne . 2o Convention supplémentaire . Nov .. 2 Chine ... Traité d'amitié IV ( 1860-1861 ) TRAITÉS , CONVENTIONS ,
Sisältö
Mexique Circulaire adressée par le ministre des travaux publics | 5 |
ÉtatsUnis Dépêche de M Seward à M Adams Pouvoirs accordés | 66 |
Grèce Dépêche de lord Russell à M Erskine en réponse à la | 139 |
7 muita osia ei näytetty
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adresse Affaire du Trent affaires août ARMAND BÉHIC articles Autriche avril Belgique Bismark bureaux Chambre chargés Circulaire Collantès commerce conclu comte Russell Congrès Cowley à Russell d'Italie Danemark Dayton Déclaration décrété et décrétons dépêche députés Diète Discours dispositions district douane Drouyn de Lhuys duchés États confédérés États-Unis étrangers fédérale Fév gmyna Gouvernement Grand-Duché Grande-Bretagne guerre Hautes Parties contractantes Holstein Idem impérial Janv Jefferson Davis juillet juin l'administration des postes l'article l'Assemblée l'autre Pays l'Autriche l'État législation Lincoln lois Majesté marchandises ment Mercier Mexique ministre de l'agriculture NAPOLÉON nation navigation navires Norwége palais des Tuileries Pays-Bas paysans plénipotentiaires Pologne ports pourront présent décret présente Convention président Principautés Principautés-Unies Proclamation proposition Protocole Prusse prussien Rechberg Réponse Roumanie royaume Royaumes-Unis Russell à Cowley Russie S. M. l'Empereur Schleswig Schleswig-Holstein sera seront Seward Signé stipulations sucres Suède Suisse sujet tarif taxe télégraphiques Thouvenel tion traité de commerce travaux publics Zollverein