Annuaire statistique [afterw.] Annuaire du département du Nord. An xi-18901852 |
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Sivu 39
... de ces prairies . La Société est administrée par une commission composée de cinq mem- bres élus par les treize plus forts propriétaires de l'association . Commission administrative . MM . Pringal François , président ; 39.
... de ces prairies . La Société est administrée par une commission composée de cinq mem- bres élus par les treize plus forts propriétaires de l'association . Commission administrative . MM . Pringal François , président ; 39.
Sivu 75
... SOCIÉTÉ DE CHARITÉ MATERNELLE . LILLE . La société de charité maternelle , instituée à Lille , a pour but de sou- lager les mères pauvres . Sont admises aux secours , les femmes qui , ayant perdu leur mari pendant leur grossesse , ont ...
... SOCIÉTÉ DE CHARITÉ MATERNELLE . LILLE . La société de charité maternelle , instituée à Lille , a pour but de sou- lager les mères pauvres . Sont admises aux secours , les femmes qui , ayant perdu leur mari pendant leur grossesse , ont ...
Sivu 76
... SOCIÉTÉ CHARITABLE DE SAINT - FRANÇOIS - RÉGIS , A LILLE . Cette société , autorisée par arrêté du préfet du 15 octobre 1839 , a pour but de faciliter le mariage des indigents de Lille et des environs et la légitimation des enfants ...
... SOCIÉTÉ CHARITABLE DE SAINT - FRANÇOIS - RÉGIS , A LILLE . Cette société , autorisée par arrêté du préfet du 15 octobre 1839 , a pour but de faciliter le mariage des indigents de Lille et des environs et la légitimation des enfants ...
Sivu 136
... société . Elle fut reconstituée sur de nouvelles bases par la loi du 27 mai 1791 . La direction des domaines de ce département est une des dix directions de première classe : elle produit de 7 millions et 1/2 à 8 millions . Son ...
... société . Elle fut reconstituée sur de nouvelles bases par la loi du 27 mai 1791 . La direction des domaines de ce département est une des dix directions de première classe : elle produit de 7 millions et 1/2 à 8 millions . Son ...
Sivu 160
Nord dépt. SCIENCES ET ARTS . SOCIÉTÉS SAVANTES . OIMI SSION HISTORIQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD . Cette commission ... Société des Sciences de Lille . Gentil - Descamps , adjoint à la mairie de Lille . Chon , professeur d'histoire au ...
Nord dépt. SCIENCES ET ARTS . SOCIÉTÉS SAVANTES . OIMI SSION HISTORIQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD . Cette commission ... Société des Sciences de Lille . Gentil - Descamps , adjoint à la mairie de Lille . Chon , professeur d'histoire au ...
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Yleiset termit ja lausekkeet
Adjoints ancien membre Arleux Armentières ARRONDISSEMENT D'AVESNES ARRONDISSEMENT DE DOUAI ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE ARRONDISSEMENT DE LILLE audiences sont fixées Avesnes avocat Bailleul Bergues Berlaimont Bouchain Bourbourg brevet d'invention budget de 1852 Bureau de bienfaisance Cambrai canal capitainerie comprend Cassel Câteau centimes chef-lieu Clary comices commission communaux communes comprend les brigades Condé conseil d'arrondissement Conseil général Contrôleur cour d'appel crédit Cysoing d'agriculture d'invention de quinze Denain département du Nord départementales dépenses deuxième classe docteur en médecine Douai doyen Dunkerque Dupont Estaires Gravelines Greffier Haubourdin Hazebrouck Hondschoote hospices idem ingénieur jeudi Jours d'audience Juge-de-paix l'arrondissement l'Assemblée législative Landrecies Lannoy Lefebvre Legrand Leroy Lille lundi maire Marchiennes Marcoing mardi Maubeuge membre de l'Assemblée Merville mètres ministre Notaires du canton Orchies Pont-à-Marcq préfecture Préfet première classe président professeur propriétaire Quesnoy receveur régent Roubaix Saint-Amand samedi Seclin secrétaire secrétariat section service sieur Solesmes Solre-le-Château Steenvoorde Suppléants Tourcoing Trélon tribunal Valenciennes vice-doyen vice-président vœu Wormhoudt
Suositut otteet
Sivu 1 - Des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature; 2° De celles qui pourraient compromettre la défense du territoire.
Sivu 2 - Vice-Présidents du Corps législatif sont nommés par le Président de la République pour un an ; ils sont choisis parmi les députés. Le traitement du Président du Corps législatif est fixé par un décret. ART. 44. — Les ministres ne peuvent être membres du Corps législatif. ART. 45. — Le droit de pétition s'exerce auprès du Sénat. Aucune pétition ne peut être adressée au Corps législatif.
Sivu 1 - Néanmoins sera soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la Constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre et adoptées par le peuple français.