Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–4;Nide 34;Niteet 49–50Amyot, 1894 |
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Sivu 11
... cartes , présentera l'espace nécessaire pour y insérer l'un ou l'autre des textes , suivant les circonstances du cas parti- culier , NUMÉROS du TARIF allemand . 1 a . b . TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. II (Sceau.) ...
... cartes , présentera l'espace nécessaire pour y insérer l'un ou l'autre des textes , suivant les circonstances du cas parti- culier , NUMÉROS du TARIF allemand . 1 a . b . TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC. II (Sceau.) ...
Sivu 17
... suivant . composés , noirs ou de couleur , avec ou sans gaine en bois de toutes sortes ( 100 kilogr . ) .. .... Nota . Sout compris ici : les crayons avec gaine en toute sorte de bois , les crayons sans gaine , moulés porte - mir es ...
... suivant . composés , noirs ou de couleur , avec ou sans gaine en bois de toutes sortes ( 100 kilogr . ) .. .... Nota . Sout compris ici : les crayons avec gaine en toute sorte de bois , les crayons sans gaine , moulés porte - mir es ...
Sivu 18
... ) pourront être sépa- rés des trousses ou étuis et taxés à part , suivant leur espèce , si les importateurs en font la demande , 200 120 » 220 D 239 240 241 242 243 244 243 - Objets divers 18 TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC.
... ) pourront être sépa- rés des trousses ou étuis et taxés à part , suivant leur espèce , si les importateurs en font la demande , 200 120 » 220 D 239 240 241 242 243 244 243 - Objets divers 18 TRAITÉS , CONVENTIONS , PROTOCOLES , ETC.
Sivu 24
... suivant la proportion dans laquelle la soie y entre ; ceux qui sont mélangés avec des fils en or , en argent ou en métaux communs dorés ou argentés suivent le régime de l'article 313 . Articles de bonneterie de coton mélangé avec d'au ...
... suivant la proportion dans laquelle la soie y entre ; ceux qui sont mélangés avec des fils en or , en argent ou en métaux communs dorés ou argentés suivent le régime de l'article 313 . Articles de bonneterie de coton mélangé avec d'au ...
Sivu 29
... suivant leurs dimensions , les droits fixés aux articles 414 ou 415 . Les miroirs qui ne forment que l'accessoire d'un autre objet , tels que les miroirs appliqués aux portraits , aux nécessaires , aux armoires , ou à d'autres objets ...
... suivant leurs dimensions , les droits fixés aux articles 414 ou 415 . Les miroirs qui ne forment que l'accessoire d'un autre objet , tels que les miroirs appliqués aux portraits , aux nécessaires , aux armoires , ou à d'autres objets ...
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