Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1903 |
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Sivu 28
... la nation la plus favorisée . ARTICLE VI L'acquittement des droits d'entrée dans le Royaume - Uni sera effectué en monnaies y admises pour le payement des taxes douanières . Pour l'application des Tarifs ( A ) et ( C ) , le batman ...
... la nation la plus favorisée . ARTICLE VI L'acquittement des droits d'entrée dans le Royaume - Uni sera effectué en monnaies y admises pour le payement des taxes douanières . Pour l'application des Tarifs ( A ) et ( C ) , le batman ...
Sivu 29
... la loi du 5 Ramazan 1317 , seront soumises à une taxe spéciale de 20 tomans par fusil , de 5 tomans par revolver , de 2 tomans par pisto- let et de 7 tomans par batman pour toutes autres armes , ainsi que pour toutes pièces détachées ou ...
... la loi du 5 Ramazan 1317 , seront soumises à une taxe spéciale de 20 tomans par fusil , de 5 tomans par revolver , de 2 tomans par pisto- let et de 7 tomans par batman pour toutes autres armes , ainsi que pour toutes pièces détachées ou ...
Sivu 30
... les pelotes , les torches et les mè- ches T. Kr . Ch . o 5 o Le batman brut o 4 Le batman brut o 4 0 Le batman brut 1 2 Le batman brut o o 6 Le batman brut o o 10 ΙΟ Les ro bouteilles o o 10 Le batman bruto o8 34 NON DÉSIGNATION DES ...
... les pelotes , les torches et les mè- ches T. Kr . Ch . o 5 o Le batman brut o 4 Le batman brut o 4 0 Le batman brut 1 2 Le batman brut o o 6 Le batman brut o o 10 ΙΟ Les ro bouteilles o o 10 Le batman bruto o8 34 NON DÉSIGNATION DES ...
Sivu 31
... Le batman O O ΙΟ ( a ) . Frais ou salés . Exempts ( b ) . Conservés en boîtes de fer - blanc Le batman bruto o 8 2. Cacao de toute espèce préparé ou non , y compris les déchets et pel- licules et le chocolat . . 3. Café , y compris les ...
... Le batman O O ΙΟ ( a ) . Frais ou salés . Exempts ( b ) . Conservés en boîtes de fer - blanc Le batman bruto o 8 2. Cacao de toute espèce préparé ou non , y compris les déchets et pel- licules et le chocolat . . 3. Café , y compris les ...
Sivu 32
... le poids brut . 6. Fromages . ( a ) . Communs , mous , et blancs , confectionnés exclusivement au moyen de lait ... batman o o 4 Exempts Le batman o 3 o J Le batman o o 5 Le batman brut o I o O Le batman brut o 2 0 Le batman brut o o 4 ...
... le poids brut . 6. Fromages . ( a ) . Communs , mous , et blancs , confectionnés exclusivement au moyen de lait ... batman o o 4 Exempts Le batman o 3 o J Le batman o o 5 Le batman brut o I o O Le batman brut o 2 0 Le batman brut o o 4 ...
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10 batmans actuellement Affaires étrangères agents allemand Ambassadeur anglais Annexe articles autorités bateau batman batman brut Blanco Bulgarie Caracas Chambre Chargé d'affaires chinois collègues colonies Comités commandant commerce Commission du budget Constantinople Consul consulaire Consulat général déclaration Delcassé demande Denys COCHIN dépêche dépenses dernier diplomatique documents douane écoles Etats-Unis européennes Excellence fédéral février Finances garde-côte George Patterson gouvernement vénézuélien Grant Duff guerre Guiria internationale J'ai l'honneur janvier Jaurès John Craig l'Allemagne l'article l'Augusto l'île de Patos laïques Macédoine macédoniens Majesté Marcel SEMBAT Maria-Teresa Marquis de Lansdowne ment messieurs mesures militaires Ministre des Affaires Miranda missionnaires Monsieur nationalité ottoman paix pays personnes plénipotentiaire politique populations port Port-of-Spain présente Convention Président protectorat puissances question rapport réformes relations républicain République française Ribot Russie Sembat sera Serbie seront seulement Shanghaï Signé situation sloop sloop Maria-Teresa Sofia sucres Suisse sujets britanniques sultan tarif tion traité Tribunal Trinidad troupes Tunisie Turquie Vatican Vénézuéla vilayets