Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 1–2Amyot, 1903 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 5 kokonaismäärästä 50
Sivu 37
... produits depuis les guerres de 1876-1878 , et qu'il autorise à présager pour le printemps prochain des troubles plus étendus et plus graves . Au moment où il se déclara , il fut désapprouvé d'une manière presque universelle par les ...
... produits depuis les guerres de 1876-1878 , et qu'il autorise à présager pour le printemps prochain des troubles plus étendus et plus graves . Au moment où il se déclara , il fut désapprouvé d'une manière presque universelle par les ...
Sivu 67
... produits alimentaires en vue de l'exportation pourront être reçus et travaillés en franchise des droits dans les établissements spécialement affectés à cette fabri- cation . Ces établissements , érigés en entrepôts réels , seront soumis ...
... produits alimentaires en vue de l'exportation pourront être reçus et travaillés en franchise des droits dans les établissements spécialement affectés à cette fabri- cation . Ces établissements , érigés en entrepôts réels , seront soumis ...
Sivu 69
... produits de toute nature existant dans chaque atelier ou magasin . ART . 7. Quiconque voudra ajouter du sucre à la vendange est tenu d'en faire la déclaration , trois jours au moins à l'avance , à la recette buraliste des contributions ...
... produits de toute nature existant dans chaque atelier ou magasin . ART . 7. Quiconque voudra ajouter du sucre à la vendange est tenu d'en faire la déclaration , trois jours au moins à l'avance , à la recette buraliste des contributions ...
Sivu 74
... produits du pays ( café ) , loin de nous en savoir gré , le Gouver- nement brésilien a obtenu d'une certaine ... produit une moins - value d'environ 14 millions dans nos recettes fiscales . Trois ans avant les négociations qui ont amené ...
... produits du pays ( café ) , loin de nous en savoir gré , le Gouver- nement brésilien a obtenu d'une certaine ... produit une moins - value d'environ 14 millions dans nos recettes fiscales . Trois ans avant les négociations qui ont amené ...
Sivu 103
... produit des impôts et revenus directs ; 2o Du produit des impôts indirects ; 3o Du produit des monopoles et exploitations industrielles de l'État ; 4o Du produit des revenus du Domaine ; 5 ° De produits divers ; 6 ° De ressources. CHRONIQUE ...
... produit des impôts et revenus directs ; 2o Du produit des impôts indirects ; 3o Du produit des monopoles et exploitations industrielles de l'État ; 4o Du produit des revenus du Domaine ; 5 ° De produits divers ; 6 ° De ressources. CHRONIQUE ...
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
10 batmans actuellement Affaires étrangères agents allemand Ambassadeur anglais Annexe articles autorités bateau batman batman brut Blanco Bulgarie Caracas Chambre Chargé d'affaires chinois collègues colonies Comités commandant commerce Commission du budget Constantinople Consul consulaire Consulat général déclaration Delcassé demande Denys COCHIN dépêche dépenses dernier diplomatique documents douane écoles Etats-Unis européennes Excellence fédéral février Finances garde-côte George Patterson gouvernement vénézuélien Grant Duff guerre Guiria internationale J'ai l'honneur janvier Jaurès John Craig l'Allemagne l'article l'Augusto l'île de Patos laïques Macédoine macédoniens Majesté Marcel SEMBAT Maria-Teresa Marquis de Lansdowne ment messieurs mesures militaires Ministre des Affaires Miranda missionnaires Monsieur nationalité ottoman paix pays personnes plénipotentiaire politique populations port Port-of-Spain présente Convention Président protectorat puissances question rapport réformes relations républicain République française Ribot Russie Sembat sera Serbie seront seulement Shanghaï Signé situation sloop sloop Maria-Teresa Sofia sucres Suisse sujets britanniques sultan tarif tion traité Tribunal Trinidad troupes Tunisie Turquie Vatican Vénézuéla vilayets