Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 459
... Idem . Convention relative à l'impôt sur le sucre de bette- rave .... ..... 401 424 Juillet .... 11. Prusse , Saxe , Hesse- Electorale , États de Thuringe , Bruns- wick , Francfort , Hanovre , Oldenbourg . Traité d'accession du Hanovre ...
... Idem . Convention relative à l'impôt sur le sucre de bette- rave .... ..... 401 424 Juillet .... 11. Prusse , Saxe , Hesse- Electorale , États de Thuringe , Bruns- wick , Francfort , Hanovre , Oldenbourg . Traité d'accession du Hanovre ...
Sivu 462
... Idem . Convention relative aux droits de navigation sur le Rhin . 429 432 ITALIE . 1864 , Septembre 15. Italie . Convention touchant l'évacuation des États pontifi- caux par les troupes françaises ..... NASSAU . 3 1864 , Octobre .. 12 ...
... Idem . Convention relative aux droits de navigation sur le Rhin . 429 432 ITALIE . 1864 , Septembre 15. Italie . Convention touchant l'évacuation des États pontifi- caux par les troupes françaises ..... NASSAU . 3 1864 , Octobre .. 12 ...
Sivu 471
... Idem . Dépêche du comte de Bernstorff à M. de Zschocke à Stuttgardt , en réponse à la note de M. Hügel du 11 ...... 358 Idem . Dépêche de M. de Bismarck au comte de Perponcher touchant le refus de la Bavière d'accéder au Traité ...
... Idem . Dépêche du comte de Bernstorff à M. de Zschocke à Stuttgardt , en réponse à la note de M. Hügel du 11 ...... 358 Idem . Dépêche de M. de Bismarck au comte de Perponcher touchant le refus de la Bavière d'accéder au Traité ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein