Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 86
... conformément à ladite Conven- tion , travailler , suivant leurs moyens et leurs facultés , à établir en conformité des saints canons et des saints conciles , des séminaires où la jeunesse qui veut s'engager dans le service clérical ...
... conformément à ladite Conven- tion , travailler , suivant leurs moyens et leurs facultés , à établir en conformité des saints canons et des saints conciles , des séminaires où la jeunesse qui veut s'engager dans le service clérical ...
Sivu 202
... conformément aux principes de la légis- lation . Art . 11. Les aliénations que fit le clergé des propriétés à lui dévo- lues dans les endroits où prévalait l'administration des généraux Zu- loaga et Miramon , pourront être validées , s ...
... conformément aux principes de la légis- lation . Art . 11. Les aliénations que fit le clergé des propriétés à lui dévo- lues dans les endroits où prévalait l'administration des généraux Zu- loaga et Miramon , pourront être validées , s ...
Sivu
... conforme au modèle I ci - joint , et les voyageurs de commerce des villes Anséatiques d'un acte de légitima- tion qui sera délivré conformément aux modèles ci - joint , sous la lettre A pour les fabricants ou marchands , et sous la ...
... conforme au modèle I ci - joint , et les voyageurs de commerce des villes Anséatiques d'un acte de légitima- tion qui sera délivré conformément aux modèles ci - joint , sous la lettre A pour les fabricants ou marchands , et sous la ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein