Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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... déterminé le Gouvernement de l'Empereur à conclure avec le Gouvernement Italien l'arrangement du 15 septembre ... déterminer les conditions auxquelles pourrait être effectuée l'é- vacuation de Rome par nos troupes . J'ai l'honneur ...
... déterminé le Gouvernement de l'Empereur à conclure avec le Gouvernement Italien l'arrangement du 15 septembre ... déterminer les conditions auxquelles pourrait être effectuée l'é- vacuation de Rome par nos troupes . J'ai l'honneur ...
Sivu
... détermination que la Compagnie , ont profon- dément modifié les situations respectives ; Que la Compagnie s'est engagée ... déterminer le montant de l'indemnité due en raison de la substitution des machines ou des ouvriers européens aux ...
... détermination que la Compagnie , ont profon- dément modifié les situations respectives ; Que la Compagnie s'est engagée ... déterminer le montant de l'indemnité due en raison de la substitution des machines ou des ouvriers européens aux ...
Sivu
... déterminer pour le canal d'eau douce , comme pour le canal maritime , l'étendue de terrain qu'exigent l ... déterminé sur tout le parcours des canaux le périmètre des terrains dont la jouissance , pendant la durée de la concession , est ...
... déterminer pour le canal d'eau douce , comme pour le canal maritime , l'étendue de terrain qu'exigent l ... déterminé sur tout le parcours des canaux le périmètre des terrains dont la jouissance , pendant la durée de la concession , est ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein