Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 411
... jour . La disposition mentionnée sous le n ° 1 de l'article séparé 8 du Traité de ce jour ne modifie en rien les droits et les devoirs du directeur des douanes à Francfort prévus par les SS 8 , 8 b , 9 , 12 , 14 , 21 , 22 , 25 , 26 , 28 ...
... jour . La disposition mentionnée sous le n ° 1 de l'article séparé 8 du Traité de ce jour ne modifie en rien les droits et les devoirs du directeur des douanes à Francfort prévus par les SS 8 , 8 b , 9 , 12 , 14 , 21 , 22 , 25 , 26 , 28 ...
Sivu 6
... jour ... 1865 , Mars ..... 4. Lubeck , Bréme , Hambourg . Traité de commerce .. ..... 355 97 5 91 92 93 377 383 392 ... jour ..... 1864 , Septembre 6. Turquie , France , Autriche , Prusse , Russie . Règlement du Liban , avec Protocole du ...
... jour ... 1865 , Mars ..... 4. Lubeck , Bréme , Hambourg . Traité de commerce .. ..... 355 97 5 91 92 93 377 383 392 ... jour ..... 1864 , Septembre 6. Turquie , France , Autriche , Prusse , Russie . Règlement du Liban , avec Protocole du ...
Sivu 7
... jour ...... 392 RUSSIE . 1863 , Novembre 14. Grande - Bretagne , France , Autriche , Prusse . Traité relatif à l ... jour .. Septembre 6. Turquie , Grande - Bretagne , France , Autriche , Prusse . Règle- ment du Liban avec Protocole du ...
... jour ...... 392 RUSSIE . 1863 , Novembre 14. Grande - Bretagne , France , Autriche , Prusse . Traité relatif à l ... jour .. Septembre 6. Turquie , Grande - Bretagne , France , Autriche , Prusse . Règle- ment du Liban avec Protocole du ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein