Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 432
... juin dernier . 5. On est d'accord pour que les négociations avec l'Autriche , prévues par l'article 7 du Traité du 28 juin dernier , soient conduites par la Prusse , la Bavière et la Saxe , sous réserve de l'assentiment de tous les ...
... juin dernier . 5. On est d'accord pour que les négociations avec l'Autriche , prévues par l'article 7 du Traité du 28 juin dernier , soient conduites par la Prusse , la Bavière et la Saxe , sous réserve de l'assentiment de tous les ...
Sivu 459
... Juin ...... .... 28. Prusse , Saxe , Hesse - Électorale , États de Thuringe , Bruns- wick et Francfort . Traité relatif à la prorogation de l'as- sociation douanière allemande .. 398 ... - 28 . Idem . Convention relative à l'impôt sur ...
... Juin ...... .... 28. Prusse , Saxe , Hesse - Électorale , États de Thuringe , Bruns- wick et Francfort . Traité relatif à la prorogation de l'as- sociation douanière allemande .. 398 ... - 28 . Idem . Convention relative à l'impôt sur ...
Sivu 463
... juin 1864 ..... 429 12. Idem . Convention relative aux droits de navigation sur le Rhin .... ...... Décembre 14. France , Zollverein . Protocole additionnel au Traité du 2 août 1862 REUSS ( BRANCHES AINÉE ET CADette ) . 1864 , Juin ...
... juin 1864 ..... 429 12. Idem . Convention relative aux droits de navigation sur le Rhin .... ...... Décembre 14. France , Zollverein . Protocole additionnel au Traité du 2 août 1862 REUSS ( BRANCHES AINÉE ET CADette ) . 1864 , Juin ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein