Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 410
... l'adhésion du duché de Lippe au présent arrangement . V , en addition au no ... article 8 du Traité prin- cipal . VI , en addition aux articles 7 du Traité ... 27 , b , c , d et e ; no 31 , c ; no 35 b et c ; no 38 , b , c et d et no 40 ...
... l'adhésion du duché de Lippe au présent arrangement . V , en addition au no ... article 8 du Traité prin- cipal . VI , en addition aux articles 7 du Traité ... 27 , b , c , d et e ; no 31 , c ; no 35 b et c ; no 38 , b , c et d et no 40 ...
Sivu 425
... l'ensemble de ses États , le second pour le Grand - Duché d'Oldenbourg , au ... article 6 du traité précité , a été réglée par un arrangement spécial . Art ... 27 1/2 sg . DOCUMENTS DIPLOMATIQUES . 425.
... l'ensemble de ses États , le second pour le Grand - Duché d'Oldenbourg , au ... article 6 du traité précité , a été réglée par un arrangement spécial . Art ... 27 1/2 sg . DOCUMENTS DIPLOMATIQUES . 425.
Sivu 189
... l'entretien du culte et à la protection des intérêts sacrés placés sous la sauvegarde de la religion ; Et enfin que ... 27 décembre 1864 . Excellence , Mexico , le 29 décembre 1864 . La lettre de S. M. l'Empereur au ministre de la justice , ...
... l'entretien du culte et à la protection des intérêts sacrés placés sous la sauvegarde de la religion ; Et enfin que ... 27 décembre 1864 . Excellence , Mexico , le 29 décembre 1864 . La lettre de S. M. l'Empereur au ministre de la justice , ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein