Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 353
... laine écrus , simples , est plus élevé que le nôtre , nous n'avons , en revanche , accordé aucune réduction pour les fils de lin et les fils de laine écrus , et nous n'avons consenti qu'une réduction de 1 thaler par quintal pour les ...
... laine écrus , simples , est plus élevé que le nôtre , nous n'avons , en revanche , accordé aucune réduction pour les fils de lin et les fils de laine écrus , et nous n'avons consenti qu'une réduction de 1 thaler par quintal pour les ...
Sivu 371
... laine et de soie , fers , on a abaissé les droits d'entrée du Zollverein bien au - dessous du niveau que nous avions indiqué dans notre dépêche du 24 mai 1861 . Les arguments mis en avant par le comte de Bernstorff , dans sa dépêche ...
... laine et de soie , fers , on a abaissé les droits d'entrée du Zollverein bien au - dessous du niveau que nous avions indiqué dans notre dépêche du 24 mai 1861 . Les arguments mis en avant par le comte de Bernstorff , dans sa dépêche ...
Sivu 387
... laine et coton , lorsque la laine prédomine dans le mélange . Pour ces articles les droits consentis à la France ne seraient appli- cables qu'à partir du 1er octobre 1864 , et d'ici là serait appliqué un tarif à droits échelonnés ...
... laine et coton , lorsque la laine prédomine dans le mélange . Pour ces articles les droits consentis à la France ne seraient appli- cables qu'à partir du 1er octobre 1864 , et d'ici là serait appliqué un tarif à droits échelonnés ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein