Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 48
... Ministre impérial des affaires étrangères a cité dans la dépêche dont je parle , il comprendra , je n'en doute pas , que nous tenions à honneur à la suivre . Il me reste à mentionner , monsieur le Ministre , puisque S. Exc . M. Drouyn ...
... Ministre impérial des affaires étrangères a cité dans la dépêche dont je parle , il comprendra , je n'en doute pas , que nous tenions à honneur à la suivre . Il me reste à mentionner , monsieur le Ministre , puisque S. Exc . M. Drouyn ...
Sivu 132
... Ministre Secré- taire d'État de la Justice et des Cultes , contre l'évêque de Moulins ; Vu la circulaire de notre Garde des Sceaux , Ministre Secrétaire d'État de la Justice et des Cultes , en date du 1 janvier 1865 ; Vu la lettre ...
... Ministre Secré- taire d'État de la Justice et des Cultes , contre l'évêque de Moulins ; Vu la circulaire de notre Garde des Sceaux , Ministre Secrétaire d'État de la Justice et des Cultes , en date du 1 janvier 1865 ; Vu la lettre ...
Sivu 3
... ministre de la justice et des cultes , au sujet des difficultés soulevées par la question des biens du clergé et par l'attitude du nonce apos- tolique ....... 264 86 27. France . Dépêche de M. Drouyn de Lhuys au comte de Sartiges au ...
... ministre de la justice et des cultes , au sujet des difficultés soulevées par la question des biens du clergé et par l'attitude du nonce apos- tolique ....... 264 86 27. France . Dépêche de M. Drouyn de Lhuys au comte de Sartiges au ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein