Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 33
... spécial , un crédit de 7 millions de livres répartis comme suit : Exercice 1864 , 2 millions ; exercice 1865 , 5 millions ; Art . 3. Les ministres de l'intérieur , des finances et des travaux publics sont spécialement chargés de l ...
... spécial , un crédit de 7 millions de livres répartis comme suit : Exercice 1864 , 2 millions ; exercice 1865 , 5 millions ; Art . 3. Les ministres de l'intérieur , des finances et des travaux publics sont spécialement chargés de l ...
Sivu 405
... spécialement destinées à cet usage ; les embarcations y compris les agrès et apparaux mentionnés dans l'inventaire , lorsque les embarcations appartiennent à des étrangers ou lorsque des embarcations indigènes importent les mêmes objets ...
... spécialement destinées à cet usage ; les embarcations y compris les agrès et apparaux mentionnés dans l'inventaire , lorsque les embarcations appartiennent à des étrangers ou lorsque des embarcations indigènes importent les mêmes objets ...
Sivu 447
... spécialement celle à laquelle les répu- bliques de la race latine sont appelées , sans que l'on doive ni que l'on prétende exclure le noble et puissant empire du Brésil , dont les ana- logies avec ces Républiques , qui sont aussi ses ...
... spécialement celle à laquelle les répu- bliques de la race latine sont appelées , sans que l'on doive ni que l'on prétende exclure le noble et puissant empire du Brésil , dont les ana- logies avec ces Républiques , qui sont aussi ses ...
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15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein