Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 17–18Kraus Reprint, 1969 |
Kirjan sisältä
Tulokset 1 - 3 kokonaismäärästä 83
Sivu 23
... tion romaine . Cependant le gouvernement de Votre Majesté , tout en consacrant principalement ses soins à l'organisation intérieure du royaume , ne perdait pas de vue cette grande question et attendait l'occasion de la reprendre . Aussi ...
... tion romaine . Cependant le gouvernement de Votre Majesté , tout en consacrant principalement ses soins à l'organisation intérieure du royaume , ne perdait pas de vue cette grande question et attendait l'occasion de la reprendre . Aussi ...
Sivu 416
... tion dans les autres États contractants . Art . 3. Les dispositions du cartel de douanes du 11 mai 1833 , s'ap ... tion , après défalcation : a ) Des restitutions pour perceptions indues . b ) Des remises et modérations accordées sur l ...
... tion dans les autres États contractants . Art . 3. Les dispositions du cartel de douanes du 11 mai 1833 , s'ap ... tion , après défalcation : a ) Des restitutions pour perceptions indues . b ) Des remises et modérations accordées sur l ...
Sivu 86
... tion , et dans lesquelles la charge d'âmes est exercée par quelque prê- tre que ce soit , ayant titre de curé , recteur , vicaire perpétuel , on tout autre titre quelconque , le manière qu'à mesure qu'un curé ou recteur sera placé par l ...
... tion , et dans lesquelles la charge d'âmes est exercée par quelque prê- tre que ce soit , ayant titre de curé , recteur , vicaire perpétuel , on tout autre titre quelconque , le manière qu'à mesure qu'un curé ou recteur sera placé par l ...
Muita painoksia - Näytä kaikki
Yleiset termit ja lausekkeet
15 septembre actes actuel adressée affaires étrangères agents août apostolique articles avons baron Bavière Brême Brésil brésilien Cabinet Callao catholique chargé d'affaires Circulaire commissaire comte Confédération conséquence considération consul contractantes Convention du 15 culte Danemark décembre déclaration Dépêche devoir diplomatiques dispositions douanière Drouyn de Lhuys duchés ecclésiastiques églises espagnol États États-Unis évêques Excellence fédérale Florida général Gottorf Gouver Gouvernement bavarois Gouvernement de l'Empereur Gouvernement impérial Gouvernement péruvien grand-duché de Hesse Grande-Bretagne guerre Hanovre Hesse-Électorale Holstein îles Chincha îles Ioniennes intérêts juin l'article l'Autriche l'Église l'Espagne l'État l'Italie Lauenbourg Lima Majesté ment ministre des affaires Monsieur Montevideo nation nationale navires négociations nement note novembre paix Paraguay pays Pérou péruvien peuple Pinzon plénipotentiaires politique présent principes protocole Prusse prussien Puissances question ratification règlement relations religion réponse République résolution Ribeyro Rome Saint-Siége Salazar Salazar y Mazarredo Saxe sera seront Signé Slesvig soussigné stipulations sujet tarif territoire Thuringe tion Zollverein