Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 49–50Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 91
... Puisse , comme je l'espère de la grâce de Dieu , et comme les rapports établis à nouveau entre l'Empire d'Allemagne et les puissances étran- gères me permettent d'en être convaincu , - puisse la paix dont nous jouissons , être une paix ...
... Puisse , comme je l'espère de la grâce de Dieu , et comme les rapports établis à nouveau entre l'Empire d'Allemagne et les puissances étran- gères me permettent d'en être convaincu , - puisse la paix dont nous jouissons , être une paix ...
Sivu 371
... puisse être praticable pour le présent . En tous cas , et comme mesure de justice pour les porteurs de cer- tificats de la nation , je recommande qu'il n'y ait plus de législation sur ce sujet , si ce n'est pour corriger les erreurs des ...
... puisse être praticable pour le présent . En tous cas , et comme mesure de justice pour les porteurs de cer- tificats de la nation , je recommande qu'il n'y ait plus de législation sur ce sujet , si ce n'est pour corriger les erreurs des ...
Sivu 125
... puisse lui réclamer aucune somme pour la plus - value ou pour quelque autre motif que ce soit . Les terres en friche comprises dans la zone dans laquelle s'ouvrira ou pourra s'ouvrir le canal , seront concédées de préférence aux effets ...
... puisse lui réclamer aucune somme pour la plus - value ou pour quelque autre motif que ce soit . Les terres en friche comprises dans la zone dans laquelle s'ouvrira ou pourra s'ouvrir le canal , seront concédées de préférence aux effets ...
Sisältö
dAngleterre dAutricheHongrie de France dItalie de Prusse et de Russie | 2 |
prince des Asturies | 8 |
digé par le comte de San Luis | 44 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er mars accord administrations administrations des postes affaires étrangères agents consulaires allemands APPONYI articles aura auront austro austro-hongrois autorités Autriche-Hongrie bâtiments Belgique BEUST Brésil budget chemin de fer commun COMTE ANDRÁSSY COMTE APPONYI concession considérer consuls d'après d'autres déclaration demande diplomatique dispositions doll douane ecvolades États contractants États-Unis États-Unis d'Amérique États-Unis de Colombie garantie gouver gouvernement impérial grand-duché guerre Impérial et Royal impôts intérêts internationale j'ai Japon l'administration postale l'Allemagne du Nord l'Empire l'État l'extradition législation lois marchandises ment Messieurs mesures milliards millions mines ministre nation nationale navires nécessaires payer pays Pays-Bas peuple plénipotentiaires politique ports postal de l'Allemagne poste pourra pourront présent traité présente convention prince projet de loi propriété Prusse puissances question réclamation règlement Reichstag relations respectifs Roumanie Russie sera Serbie seront session Signé stipulations Strousberg Sublime Porte Suisse sujet tarif taxe territoire postal tion traité de commerce traité de Washington travaux tribunaux vigueur Vistule Zollverein