Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 49–50Kraus Reprint, 1969 |
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Sivu 159
... seul possesseur du temps , à Dieu , seul dispensateur des choses , et s'y préparer par la patience , le sang - froid , la claire intelli- gence de la société moderne . Quant à nous , vos simples délégués , notre unique mais impérieux ...
... seul possesseur du temps , à Dieu , seul dispensateur des choses , et s'y préparer par la patience , le sang - froid , la claire intelli- gence de la société moderne . Quant à nous , vos simples délégués , notre unique mais impérieux ...
Sivu 218
... seul État rendraient désirable une modification antérieure . C'est pour ces dernières considérations surtout que le Gouverne- ment I. et R. se trouve hors d'état de donner son assentiment à l'abro- gation de l'art . 6 du traité de ...
... seul État rendraient désirable une modification antérieure . C'est pour ces dernières considérations surtout que le Gouverne- ment I. et R. se trouve hors d'état de donner son assentiment à l'abro- gation de l'art . 6 du traité de ...
Sivu 305
... seul était chargé de garder , de développer , et d'utiliser ce droit ré- galien . Depuis lors , le Gouvernement hellénique , d'accord avec cette loi , a continué à se considérer comme seul propriétaire de mines , et à appliquer dans ...
... seul était chargé de garder , de développer , et d'utiliser ce droit ré- galien . Depuis lors , le Gouvernement hellénique , d'accord avec cette loi , a continué à se considérer comme seul propriétaire de mines , et à appliquer dans ...
Sisältö
dAngleterre dAutricheHongrie de France dItalie de Prusse et de Russie | 2 |
prince des Asturies | 8 |
digé par le comte de San Luis | 44 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er mars accord administrations administrations des postes affaires étrangères agents consulaires allemands APPONYI articles aura auront austro austro-hongrois autorités Autriche-Hongrie bâtiments Belgique BEUST Brésil budget chemin de fer commun COMTE ANDRÁSSY COMTE APPONYI concession considérer consuls d'après d'autres déclaration demande diplomatique dispositions doll douane ecvolades États contractants États-Unis États-Unis d'Amérique États-Unis de Colombie garantie gouver gouvernement impérial grand-duché guerre Impérial et Royal impôts intérêts internationale j'ai Japon l'administration postale l'Allemagne du Nord l'Empire l'État l'extradition législation lois marchandises ment Messieurs mesures milliards millions mines ministre nation nationale navires nécessaires payer pays Pays-Bas peuple plénipotentiaires politique ports postal de l'Allemagne poste pourra pourront présent traité présente convention prince projet de loi propriété Prusse puissances question réclamation règlement Reichstag relations respectifs Roumanie Russie sera Serbie seront session Signé stipulations Strousberg Sublime Porte Suisse sujet tarif taxe territoire postal tion traité de commerce traité de Washington travaux tribunaux vigueur Vistule Zollverein