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Teokset Teokset
" Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin,... "
Dictionnaire des dictionnaires, résumé des résumés de la législation usuelle... - Sivu 344
1845
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Journal des mines, Nide 27

1810 - 544 sivua
...marbres , granités, pierres à chaux , pierres à plâtre , les pouzzolanes, les trass , les basaltes , les laves , les marnes, craies, sables, pierres à...terreuses et les cailloux de toute nature , les terres pyriteùses regardées comme engrais , le tout exploité à ciel ouvert ou avec de» galeries souterraines....

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Nide 46

France - 1810 - 820 sivua
...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres a plâtre, les pozzolanes, le trass , les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la Propriété des Mines. <. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte...

Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Nide 3

1810 - 604 sivua
...les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. De la propriété des mines. 5. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte...

(1823. 606 p.)

Albert Fritot - 1823 - 624 sivua
...trass, les basaltes , les laves ; les marnes , craies , sables , pierres à fusil, argiles, kaolins, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état....

Science du publiciste, ou, Traité des principes élémentaires du ..., Nide 9

Albert Fritot - 1823 - 620 sivua
...le trass, les basaltes, les laves; les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolins, terres à foulon , terres à poterie ; les substances...ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.... Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu d'un acte de concession délibéré au Conseil d'état....

Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Nide 1

Joan François Fournol - 1823 - 518 sivua
...pierres à fusil , argiles , taolin , terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses, cailloux de toute nature, les terres pyriteuses ,...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. ( Arlic. 4 d« la loi du 21 avril 1810. } H. Le propriétaire du fonds n'a pas Besoin de permission...

Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ...

P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - 340 sivua
...chaux , pierres à plâtre , les pozzolanes , le trass , les basaltes , les laves , les marnes , les craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin...terreuses , et les cailloux de toute nature , les terres pyritenses regardées comme engrais , le tout ex168 ploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterrames....

Le droit civil français, suivant l'ordre du code: ouvrage dans ..., Nide 3

Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - 594 sivua
...marbres , granits , pierres à chaux, pierres à plâtre , les pozzolanes, les strass , les basaltes , les laves , les marnes , craies , sables , pierres...substances terreuses et les cailloux de toute nature , le* terres pyriteuses regardées comme engrais (2). ag3. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en...

Cours de code civil, Nide 2

Claude Etienne Delvincourt - 1825 - 440 sivua
...laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, kaolin, terres à foulon , terres à poteries, les substances terreuses, et les cailloux de toute...à ciel ouvert, ou avec des galeries souterraines. (Ibid., art. 4.) Cela posé, voici les distinctions que nous croyons devoir établir, quant au droit...

Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean-Guillaume Locré - 1828 - 692 sivua
...marbres , granits . pierres à chaux , pierres a plâtre ; les pouzzolanes , le trass , les basaltes , les laves , les marnes, craies, sables, pierres à...à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. Objet de la nomenclature et des définitions que présentent ces quatre articles. — Ils indiquent...




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