Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, Niteet 3–4;Niteet 75–76Amyot, 1970 |
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Sivu 39
... destination des centres téléphoniques des départements désignés ci - après : Aisne , Allier , Ardennes , Ariège , Aube , Aude , Aveyron , Cantal , Cher , Corrèze , Côte - d'Or , Creuse , Dordogne , Eure - et - Loir , Gard , Haute - Ga ...
... destination des centres téléphoniques des départements désignés ci - après : Aisne , Allier , Ardennes , Ariège , Aube , Aude , Aveyron , Cantal , Cher , Corrèze , Côte - d'Or , Creuse , Dordogne , Eure - et - Loir , Gard , Haute - Ga ...
Sivu 340
... destination des bureaux anglais en Chine . ( 3 février 1900 ) ( Promulgué au Journal officiel du 7 février 1900 ) Le Président de la République française , Vu les lois des 3 mars 1881 , 12 avril 1892 , 17 juillet 1897 et 8 avril 1898 ...
... destination des bureaux anglais en Chine . ( 3 février 1900 ) ( Promulgué au Journal officiel du 7 février 1900 ) Le Président de la République française , Vu les lois des 3 mars 1881 , 12 avril 1892 , 17 juillet 1897 et 8 avril 1898 ...
Sivu 409
... destination du Brésil ( 28 juillet 1900 ) , vol . IV . p . 349 . Chine , France . · Décret qui fixe les taxes d'affranchissement des colis pos- taux à destination des bureaux anglais en Chine ( 3 février 1900 ) , vol . IV , p . 372 ...
... destination du Brésil ( 28 juillet 1900 ) , vol . IV . p . 349 . Chine , France . · Décret qui fixe les taxes d'affranchissement des colis pos- taux à destination des bureaux anglais en Chine ( 3 février 1900 ) , vol . IV , p . 372 ...
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actes administrations adopté Affaires étrangères alinéa allemand août applicable articles autorise autorités belge Belgique Chine chinois Code civil colis postaux Commission communication compétence conditions Conférence conformément Consul Consul général contracter mariage déclaration décret Delcassé Délégué demande dispositions divorce Emile LOUBET époux établis Etats contractants étran exécutoire faillite Hong-tchang impérial Japon judiciaire juge juillet juin juridiction Justice K'ing l'alinéa l'article l'Etat l'étranger l'exécution Légation législation loi du domicile loi du lieu loi du pays loi nationale lois mandarins Marine Marquis de Montebello Martens matière ment mesures mineur Ministre de Chine Ministre des Affaires Norvège Paul Cambon Pays-Bas Pékin Pichon Pierantoni Postes pourra présente Convention Président prohibition Projet de Programme proposition Puissances question rapport rédaction règles relations Renault République française Roguin Roumanie Russie Saint-Pétersbourg Samoa séparation de corps septembre 1900 sera seront Shang-haï situation succession Suède Suisse Ta-kou taxe télégramme Télégraphes téléphonique territoire Tien-tsin tion tribunal troupes Tsong-li-Yamen tutelle Vice-Roi Yun-nan