Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 113–114Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 192
... Articles en verre autres que les glaces ou le verre en feuille , destinés à être taillés ou montés ; et verrerie , n . d . 339. Articles en plomb , n . d . 352. Clous , broquettes , rivets et découpures ou rondelles en laiton ou en ...
... Articles en verre autres que les glaces ou le verre en feuille , destinés à être taillés ou montés ; et verrerie , n . d . 339. Articles en plomb , n . d . 352. Clous , broquettes , rivets et découpures ou rondelles en laiton ou en ...
Sivu 43
... articles de petite horlogerie ci - après : A. B. 1 parage ; Boîtes de montres étrangères à garnir de mouvements ... articles ci - dessus , notamment en ce qui concerne le contrôle et la garantie . ART . 3. L'article 34 , paragraphe 1er ...
... articles de petite horlogerie ci - après : A. B. 1 parage ; Boîtes de montres étrangères à garnir de mouvements ... articles ci - dessus , notamment en ce qui concerne le contrôle et la garantie . ART . 3. L'article 34 , paragraphe 1er ...
Sivu 316
... articles mentionnés dans le Tableau A entreront en force . Une fois mises en vigueur , ces réductions resteront obligatoires pour toute la durée du présent traité . A L'ARTICLE XI . La disposition de l'article XI , concernant la ...
... articles mentionnés dans le Tableau A entreront en force . Une fois mises en vigueur , ces réductions resteront obligatoires pour toute la durée du présent traité . A L'ARTICLE XI . La disposition de l'article XI , concernant la ...
Sisältö
MARS | 5 |
Le président Hermès de Fonseca | 49 |
Allemagne Laffaire Mannesmann au Reichstag | 315 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er mai accord acte actuellement administrations affaires étrangères Ali Mirza allemand Annexe ARCHIVES DIPLOMATIQUES Ardebil articles avril Bulgarie Cardinales Cardinalium certificat Chambre des Assemblées chancellerie chemins de fer civil Code commerce commission compagnie concession Conclavi Constitution consul consulaires contractantes décembre déclaration décret dispositions douane Edward Grey electione Etats Etats-Unis fer du Saint-Gothard fer fédéraux février frontière général en Conseil Genève-Cornavin GEORGES TROUILLOT Gothard Gouverneur général Grande-Bretagne His Majesty international janvier Japon juin l'Allemagne l'article l'Etat ligne loi minière Majesté Mannesmann marchandises Maroc membres ment Ministère des Affaires Mohammed Ali Moulay Hafid nationale nationalist Norvège octobre officiel pays Persia Persian Government Pontificis présente convention Président quae question Rapport pour 1909 Rapports dipl Received règlement réis le kilog relations République française Russian Russie Saint-Gothard Sardar Assad sera Serbie seront service Shah Signé Sipahdar Sir Edward Grey Storthing Suisse Sultan Tanger tarif taxes Tehran territoire tion trafic Vallorbe vote