Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 113–114Kraus Reprint, 1970 |
Kirjan sisältä
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Sivu 197
... autres publications connues généralement comme livres pour la jeunesse ou l'enfance , 15 p . 100 . Ex 171. Livres , imprimés , publications périodiques et leurs parties , n . d ... 27 1/2 p . 100 . Ex 581. Velours de soie pure et tissus en ...
... autres publications connues généralement comme livres pour la jeunesse ou l'enfance , 15 p . 100 . Ex 171. Livres , imprimés , publications périodiques et leurs parties , n . d ... 27 1/2 p . 100 . Ex 581. Velours de soie pure et tissus en ...
Sivu 436
... autres fonctionnaires d'Etat peuvent être seulement suspendus par le Roi , et doivent en ce cas être immédiatement ... 27 ( texte nouveau de 1905 ) . Tous les ministres devront , sauf le cas d'empêchements légitimes , être présents au ...
... autres fonctionnaires d'Etat peuvent être seulement suspendus par le Roi , et doivent en ce cas être immédiatement ... 27 ( texte nouveau de 1905 ) . Tous les ministres devront , sauf le cas d'empêchements légitimes , être présents au ...
Sivu 27
... autre état , une réquisition sera transmise à cet effet par voie ... autre les Gouvernements abandonnent toute restitution des frais qui en résulteront . ART . VIII . Toutes les pièces et tous les documents qui seront ... D'EXTRADITION 27.
... autre état , une réquisition sera transmise à cet effet par voie ... autre les Gouvernements abandonnent toute restitution des frais qui en résulteront . ART . VIII . Toutes les pièces et tous les documents qui seront ... D'EXTRADITION 27.
Sisältö
MARS | 5 |
Le président Hermès de Fonseca | 49 |
Allemagne Laffaire Mannesmann au Reichstag | 315 |
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Yleiset termit ja lausekkeet
1er mai accord acte actuellement administrations affaires étrangères Ali Mirza allemand Annexe ARCHIVES DIPLOMATIQUES Ardebil articles avril Bulgarie Cardinales Cardinalium certificat Chambre des Assemblées chancellerie chemins de fer civil Code commerce commission compagnie concession Conclavi Constitution consul consulaires contractantes décembre déclaration décret dispositions douane Edward Grey electione Etats Etats-Unis fer du Saint-Gothard fer fédéraux février frontière général en Conseil Genève-Cornavin GEORGES TROUILLOT Gothard Gouverneur général Grande-Bretagne His Majesty international janvier Japon juin l'Allemagne l'article l'Etat ligne loi minière Majesté Mannesmann marchandises Maroc membres ment Ministère des Affaires Mohammed Ali Moulay Hafid nationale nationalist Norvège octobre officiel pays Persia Persian Government Pontificis présente convention Président quae question Rapport pour 1909 Rapports dipl Received règlement réis le kilog relations République française Russian Russie Saint-Gothard Sardar Assad sera Serbie seront service Shah Signé Sipahdar Sir Edward Grey Storthing Suisse Sultan Tanger tarif taxes Tehran territoire tion trafic Vallorbe vote