Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 357
... conformément au no 330 . 330 Cuir de veau , à l'exception du cuir verni : a . en couleur naturelle ... Idem . Idem ... conformé- ment au no 332 . 333 Peau de bouc , de chèvre ou du che- vreau , apprêtée , à l'exception des 334 Schaf- und ...
... conformément au no 330 . 330 Cuir de veau , à l'exception du cuir verni : a . en couleur naturelle ... Idem . Idem ... conformé- ment au no 332 . 333 Peau de bouc , de chèvre ou du che- vreau , apprêtée , à l'exception des 334 Schaf- und ...
Sivu 359
... conformément aux nos 329 b , 330 , 333 à 335 ou 337. Par contre , le cuir verni sera taxé conformément au no 336 , quelle que soit sa qualité , et le cuir bronzé sera taxé conformément au no 337 . ex 338/314 . Articles en cuir : 338 ...
... conformément aux nos 329 b , 330 , 333 à 335 ou 337. Par contre , le cuir verni sera taxé conformément au no 336 , quelle que soit sa qualité , et le cuir bronzé sera taxé conformément au no 337 . ex 338/314 . Articles en cuir : 338 ...
Sivu 228
... conformément à l'art . 4 de la convention du 2 décembre 1899 . II . Exploitation de la section Domodossola - Tselle . La section de chemin de fer d'Iselle à Domodossola est limitée par l'aiguille d'entrée de la gare d'Iselle , côté nord ...
... conformément à l'art . 4 de la convention du 2 décembre 1899 . II . Exploitation de la section Domodossola - Tselle . La section de chemin de fer d'Iselle à Domodossola est limitée par l'aiguille d'entrée de la gare d'Iselle , côté nord ...
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00 Idem 75 Idem Administrations aller Art allgemeinen Tarifs anden andere Anmerkung articles Artikel auch Ausnahme Autriche-Hongrie bearbeitet bedruckt bois boutres British broderies bruts chemins de fer claim commerce Conseil fédéral suisse Consul contractantes Contre-Mémoire d'autres matières dergleichen derlei dhows DIPL dispositions Domodossola Etats Exempts fein fils fils textiles francisés French flag gare internationale gefärbt genannt Gewicht gewöhnlichen Gouvernement grammes Grande-Bretagne Great Britain Highness the Sultan Holz italiens kilogr kilogrammes l'article l'Oman made Majesty's Government marchandises Materialien Mémoire britannique métaux communs Millimeter navires nickelés oder Oman papier Paraguay pays postaux postes suisses présent Traité présente convention right sanitaire sanitaria sera Serbie seront service sind sowie spécialement dénommés States subjects suisse Sultan de Mascate Sultan of Muscat surtaxe tarif général Tarif nicht besonders taxe territoire de l'autre textiles tissus Treaty Tribunal unedlen Metallen Varzo Verbindung mit anderen Verzollung vessels vigueur Waren Zanzibar Zollsätze