Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international ..., Niteet 99–100Kraus Reprint, 1970 |
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Sivu 45
... Couleurs d'alizarine Couleurs azoïques et à base de sulfure ....... autres ... -- Notes . 1. Si la perception de ces droits ad valorem équivalait à un droit supérieur à 45 couronnes les 100 kg . pour les couleurs azoïques et à base de ...
... Couleurs d'alizarine Couleurs azoïques et à base de sulfure ....... autres ... -- Notes . 1. Si la perception de ces droits ad valorem équivalait à un droit supérieur à 45 couronnes les 100 kg . pour les couleurs azoïques et à base de ...
Sivu 317
... couleurs ou tissés en deux couleurs ...... 5. imprimés en cinq couleurs et davantage ou tissés en plus de deux couleurs . b . façonnées : 1. écrus .... 2. blanchis Idem . 83 00 87 15 Idem . 76 00 79 80 Idem . 95 00 99 75 Idem . 120 00 ...
... couleurs ou tissés en deux couleurs ...... 5. imprimés en cinq couleurs et davantage ou tissés en plus de deux couleurs . b . façonnées : 1. écrus .... 2. blanchis Idem . 83 00 87 15 Idem . 76 00 79 80 Idem . 95 00 99 75 Idem . 120 00 ...
Sivu 319
... couleurs ou tissés à deux couleurs ... Cour . hell . fr . C. 100 kilogr . 120 00 126 00 Idem . 143 00 150 15 Idem . 167 00 170 35 ... Idem . 190 00 199 50 5. imprimés en cinq couleurs ou davantage , ou tissés en plus de deux couleurs ...
... couleurs ou tissés à deux couleurs ... Cour . hell . fr . C. 100 kilogr . 120 00 126 00 Idem . 143 00 150 15 Idem . 167 00 170 35 ... Idem . 190 00 199 50 5. imprimés en cinq couleurs ou davantage , ou tissés en plus de deux couleurs ...
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